BUDR
Place Montesquieu 2/L2.07.01
1348 Louvain-la-Neuve
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- Jehanne Sosson
Jehanne Sosson
Professeure extraordinaire
Chargée de cours invitée
- Diplômes
Année Label Institution 1983 Candidate en droit Université catholique de Louvain 1986 Licenciée en droit Université catholique de Louvain 1986 Agrégée de l'enseignement secondaire supérieur en droit Université catholique de Louvain 1996 Docteur en droit Université catholique de Louvain
- Les cours
Nom ID Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) BDROI1314 Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux + Travaux pratiques avec casus associés BHDDR1314 Droit patrimonial de la famille LDRHD2105 Droit de la personne et de la famille LDROI1301 Séminaire d'accompagnement du mémoire LDROI2100 Droit patrimonial de la famille LDROI2105 Approches juridiques de la famille et de la sexualité LSEXM2711
Full Professor at the Université catholique de Louvain, Faculty of Law and Criminology since 1998.
Director of the Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP).Lecturer at the Université Saint-Louis Bruxelles, Brussels and at the Université Paris II Panthéon-Assas.
Courses delivered (Bachelor’s and Master’s degree in Law): Family law, Advanced issues in family law, Family Justice, Successions and wills, Matrimonial regimes.Her research focuses on all aspects of family law, and more intensively in recent years on parentage, artificial reproduction techniques, surrogacy, … in a Belgian and comparative perspective. She has co-authored directed books on those topics.
She has also an intense professional practice of those questions as attorney at the Brussels Bar since 30 years, specialized in family law cases, and especially international family law cases such international divorces, child abductions cases, international surrogacies…
2019
Sosson, Jehanne. La filiation, en fait et en droit : la quête d'une inaccessible étoile. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 2019, no.1, p. 29-50 (2019).
2019
Sosson, Jehanne. Les actions judiciaires relatives à la filiation : tableaux synthétiques. Mise à jour et commentaire de la réforme partielle opérée par la loi du 21 décembre 2018. In: Revue trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2019, no.1, p. 9-45 (2019).
2018
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Donor assisted reproduction and surrogacy in Belgium : equal acces to parenthood and policy coherence. In: Rights ans remedies, Vol. 2017, p. 53-68.
2016
Sosson, Jehanne. Un enfant majeur a-t-il un droit inconditionnel à contester sa filiation ? Les enseignements de l’arrêt dit « Boël » de la Cour constitutionnelle. In: Journal des tribunaux, Vol. 2016, no. 6646, p. 289 à 296.
2015
Sosson, Jehanne. La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui. In: Journal du Droit des Jeunes, Vol. 2015, no. 345, p. 28-32.
2015
Sosson, Jehanne. La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui. In: Journal de droit européen, Vol. 216, no. 2, p. 52-55 (2015).
2014
Sosson, Jehanne. De l'action alimentaire non déclarative de filiation à l'établissement judiciaire de la paternité : le beurre et l'argent du beurre ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 1, p. 121-127.
2014
Mary, Julie ; Sosson, Jehanne. Gestation pour autrui pratiquée à l’étranger : l’intérêt de l’enfant, sésame d’une reconnaissance en Belgique ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 3, p. 552-571.
2014
Sosson, Jehanne. Les relations parents-enfants en Europe : tendances progressistes versus conservatisme ?. In: Fampra.ch : die Praxis de Familienrechts, Vol. 2014, no. 4, p. 854-861.
2014
Sosson, Jehanne. Mère porteuse mariée : danger ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 3, p. 629-637.
2014
Sosson, Jehanne. Qu’est-ce que la filiation aujourd’hui ?. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 74, no. 1, p. 49-62 (2014).
2013
Sosson, Jehanne. Actions en contestation de paternité : la Cour constitutionnelle ne souffle-t-elle pas le chaud et le froid ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2013, no. 2, p. 543-556.
2013
Sosson, Jehanne. Le projet de réforme du Code civil suisse concernant l'autorité parentale conjointe sous l'éclairage des droits français et belge. In: Fampra.ch : die Praxis de Familienrechts, Vol. 2013, no. 2, p. 410-427.
2013
Sosson, Jehanne ; Cap, Sylvie. Quand la Cour constitutionnelle revisite les conditions de l'adoption homoparentale.... In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2013, no. 1, p. 177-203.
2012
Sosson, Jehanne. L'équivocité de la possession d'état : une notion... équivoque ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2012, no. 3, p. 733-739.
2011
Rasson-Roland, Anne ; Sosson, Jehanne. Coups de tonnerre constitutionnels dans la filiation : l'article 318 du Code civil dans la tourmente. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, no. 3, p. 581-613 (2011).
2011
Sosson, Jehanne. La création d'un lien légal avec la mère génétique d'un enfant conçu par gestation pour autru i: une question de filiation ou d'adoption ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2011, no. 1, p. 176-179.
2010
Sosson, Jehanne. "L'audience est ouverte", nouvelle. In: Marginales : revue des idees et des lettres, Vol. 2010, no. 275, p. 97-102.
2010
Henricot, Caroline ; Sarolea, Sylvie ; Sosson, Jehanne. La filiation d'enfants nés d'une gestation pour autrui à l'étranger. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2010, no. 4, p. 1139-1163.
2010
Sosson, Jehanne. Procréations médicalement assistées avec donneur et action en recherche de paternité : quelle interprétation donner aux articles 27 et 56 de la loi du 6 juillet 2007 ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2010, no. 4, p. 1102 - 1111.
2009
Sosson, Jehanne. "Babylibéralisme". Nouvelle. In: Marginales : revue des idees et des lettres, Vol. 2009, no. 273, p. 121-125.
2009
Sosson, Jehanne. Divers — Trois mariages et une virginité.... In: Journal des tribunaux, Vol. 2009, no. 6337, p. 50.
2009
Sosson, Jehanne. À propos de l'action en contestation de paternité introduite par le père biologique avant la naissance. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2009, no. 2, p. 495-504.
2007
Sosson, Jehanne. Le nouveau droit de la filiation nouveau est arrivé. In: Journal des tribunaux, Vol. 2007, p. 365-371 et 391-403.
2007
Sosson, Jehanne. Les actions judiciaires relatives à la filiation : tableaux synthétiques. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2007, no. 2, p. 371-382.
2004
Sosson, Jehanne. Bicentenaire du Code civil (1804 – 2004) - Des actes de l'état civilLivre I - Titre II. In: Journal des tribunaux, Vol. 2004, no. 6132, p. 250-252.
2003
Sosson, Jehanne ; Moreau, Thierry. La loi du 13 février 2003 modifiant certaines dispositions du Code civil et du Code judiciaire en ce qui concerne la protection des biens des mineurs. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2003, no. 4, p. 693-713.
2000
Sosson, Jehanne. Les mariés de l'an 2000...Les nouvelles dispositions relatives à la simulation et aux formalités préalables au mariage. In: Journal des tribunaux, Vol. 2000, no. 5981, p. 649-658.
2022
Bernard, Nicolas ; Cassiers, Vincent ; de Pierpont, Gabriela ; Hausman, Jean-Marc ; Sosson, Jehanne ; van Drooghenbroeck, Jean-François ; Wéry, Patrick ; Willems, Geoffrey. Code BAC 3 (Codes sur mesure), Larcier: Bruxelles, 2022. 9782807936706.
2022
Willems, Geoffrey ; Dandoy, Nathalie ; Tainmont, Fabienne ; Sosson, Jehanne. Individu, Famille, Etat : Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (Les Cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2022.
2021
La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables, éd. Sosson, Jehanne (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021. 9782807928268. 762 p.
2019
Adults and Children in Postmodern Societies - A Comparative Law and Interdisciplinary Handbook, éd. Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne ; Motte, Gwendoline, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019. 9781780685977. 900 p.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne ; Motte, Gwendoline. Adutls and Children in Postmodern Societies : A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, Larcier Intersentia, 2019. 9781780685977. 876 p.
2018
Sosson, Jehanne. Actualités législatives en droit de la personne et de la famille, Larcier (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018. 978-2-8079-0372-2. 375 p.
2016
Renchon, Jean-Louis ; Leleu, Yves-Henry ; Sauvage, Jim ; Sosson, Jehanne ; Van Gysel, Alain-Charles. Etats généraux du droit de la famille II. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2015 et 2016, Bruylant (Famille et droit ), Bruylant : Bruxelles, 2016. 978-2-8027-5569-2. 132 p.
2015
Sosson, Jehanne ; Massager, Nathalie. Cour constitutionnelle et droit familial, Anthémis: Limal, 2015. 9782874559549. 385 p.
2014
Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association « Famille & Droit », Louvain-la-Neuve, 29 novembre 2013, éd. Renchon, Jean-Louis ; Sosson, Jehanne (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014. 9782802745501. 350 p.
2014
Blitz, Marina ; Gallus, Nicole ; Masson, Jean-Pol ; Renchon, Jean-Louis ; Sosson, Jehanne ; Van Gysel, Alain-Charles ; Wautelet, Patrick. États généraux du droit de la famille. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014 (Famille et Droit; 6), Bruylant: Bruxelles, 2014. 9782802748328. 254 p.
2013
La gestation pour autrui : vers un encadrement?, éd. Schamps, Geneviève ; Sosson, Jehanne, Bruylant: Bruxelles, 2013. 9782802743347. 455 p.
2013
Parenté, Filiation, Origine. Le droit et l'engendrement à plusieurs., éd. Sosson, Jehanne ; Fulchiron, Hugues, Bruylant: Bruxelles, 2013. 9782802741558. 368 p.
2010
Sosson, Jehanne. Devenir père ou mère en droit... Le droit belge de la filiation, De Boeck: Louvain-la-Neuve, 2010. 978-2-8041-5533-9. 112 p.
2008
Sosson, Jehanne ; Pfeiff, Silvia. "Mariage ou cohabitation ? Quel mode de vie en couple choisir et pourquoi"., Larcier: Bruxelles, 2008. 2-8041-5534-X. 160 p.
2007
Fierens, Jacques ; Sosson, Jehanne ; Marchandise, Thierry. Droit de la famille, Anthemis: Louvain-la-Neuve, Belgique, 2007. . 176 p. p.
2005
Tutelle et administration légale. Questions d'application des lois du 29 avril 2001 et du 13 février 2003, éd. Sosson, Jehanne, Larcier: Bruxelles, 2005. 9782804417208. 248 p. p.
2024
Sosson, Jehanne. Autonomie de la volonté, autonomies des volontés en droit familial. Accords familiaux et nouveau droit des contrats : une nécessaire cohabitation. In: Sylvia Pfeiff (coord.), L’autonomie de la volonté en droit de la famille (UB3), Larcier Intersentia: Bruxelles, 2024, p. 7-33. 9782807942462 .
2024
Moreau, Thierry ; Sosson, Jehanne. La capacité comme protection de l’enfant et ses droits ? Réflexions croisées à partir du droit civil et du droit protectionnel . In: Nathalie Massager (coord.), Le statut du mineur en droit civil et les droits de l’enfant (Famille & Droit), Larcier intersentia: Bruxelles, 2024, p. 197-301. 9782807943261 .
2022
Sosson, Jehanne. Le rôle du notaire en matière de reconnaissance de paternité . In: Van Boxstael J.-L., Tapas du notariat 2020-2021, En l’honneur de Pierre Van den Eynde (Patrimoine et notariat), Larcier: Bruxelles, 2022, pp.275-287. 9782807932692.
2022
Dandoy, Nathalie ; Tainmont, Fabienne ; Sosson, Jehanne. Les enfants du droit. Ou l’irrésistible ascension de la postmodernité en droit de la filiation belge et français. In: N. DANDOY, F. TAINMONT, J. SOSSON, G. WILLEMS (coord.),, Individu, Famille, Etat. Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Hommage au Professe (Cahier du Cefap), Larcier: Bruxelles, 2022, pp. 1203-1264. 9782807919693.
2022
Sosson, Jehanne. L’établissement de la filiation. In: N. Dandoy et G. Willems, Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale,, Larcier: Bruxelles, 2022, pp. 225-244. 9782807924932.
2021
Sosson, Jehanne. Accès aux informations et aux dossiers. In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021, p. 373-415. 9782807928268.
2021
Sosson, Jehanne. Les parties à la cause. In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021, pp. 297-321. 9782807928268.
2021
Sosson, Jehanne. Procédure de mise sous protection judiciaire – Tableau synthétique . In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021. 9782807928268.
2020
Sosson, Jehanne. La filiation en action(s). Tableaux synthétiques mis à jour au 15 août 2020 . In: Didier Pire, Actualités de droit de la famille (Commission Université-Palais; 199), Anthemis: Liège, 2020, p. 19-43. 9782807206625.
2020
Sosson, Jehanne ; Moreau, Thierry. La loi malade des juristes . In: G. Mathieu, N. Colette-Basecqz, S. Wattier, M. Nihoul, L'étranger, la veuve et l'orphelin. Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber Amicorum Jacques Fierens (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur), Larcier: Bruxelles, 2020, pp.41-46. 9782807918825.
2019
Sosson, Jehanne ; Malmanche, Hélène. Etat du droit belge en matière de procréation médicalement assistée et de gestation pour autrui . In: Sylvain Bernard, Michel Farge, Les mutations contemporaines du droit de la famille (Droit & action publique ), Presses Universitaires de Grenoble: Grenoble, 2019. 978-2-7061-4410-3.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Parentage, Parenthood and Parental Responsibility in Traditional Families. In: J. Sosson, G. Willems and G. Motte, Adults and Children in Postmodern Societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, 725-759. 9781780685977.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. The Challenge of Transparent and Inclusive Parenthood/Parentality in a Pluralist and Cosmopolitan Context. In: Jehanne Sosson, Geoffrey Willems et Gwendoline Motte (dir.), Adults and children in postmodern societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, p. 865-873. 9781780685977.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. The Future of Legal Relationships between Adults and Children: Complex Issues and Hybrid Solutions. In: Jehanne Sosson, Geoffrey Willems et Gwendoline Motte (dir.), Adults and children in postmodern societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, p. 825-865. 9781780685977.
2018
Sosson, Jehanne. Compétences du tribunal de la famile: théorie et bonnes pratiques. In: Sosson, Jehanne et van Drooghenbroeck, Jean-François, Le tribunal de la famille. Des réformes aux bonnes pratiques (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles , 2018, p. 9-60. 978-2-8079-0019-6.
2018
Sosson, Jehanne. Les mesures prises par le tribunal de la famille: mode d'emploi . In: Sosson, Jehanne et van Drooghenbroeck, Jean-François, Le tribunal de la famille. Des réformes aux bonnes pratiques (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018, p. 61-115. 978-2-8079-0019-6.
2018
Sosson, Jehanne. Titre 1. La formation du lien - Chapitre II. Le consentement. In: Lamarche, M. ; Renchon, J.-L., Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2 (Les cahiers du CeFap ), 2018, p. 159-201. 9782804463731.
2018
Sosson, Jehanne. Varia: autres modifications législatives en droit de la famille (1.1.2017-30.6.2018). In: Sosson Jehanne, Actualités législatives en droit de la personne et de la famille (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018, p. 327-366. 978-2-8079-0372-2.
2017
Sosson, Jehanne. Etat du droit belge en matière de PMA et gestation pour autrui. In: Giroux, M. ; Corduries, J. (Responsabilité scientifique), Le recours transnational à la reproduction assistée avec don. Perspective franco-québécoise et comparaison internationale, Mission de recherche Droit et Justice: Paris, 2017, p. 31-38.
2017
Sosson, Jehanne. Filiation après PMA et comaternité: principes et pièges . In: Massager, Nathalie ; Gallus, Nicole, Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui, Anthemis: Limal, 2017, p. 125-151. 978-2-8072-0334-1.
2017
Sosson, Jehanne. Indemnité d'occupation et aliments: un couple déton(n)ant. In: Sosson, Jehanne et van Den Eynde, Pierre, Liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, Larcier: Bruxelles, 2017, p. 317-354. 978-2-8044-9630-2.
2017
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Les conventions relatives à la filiation : les conventions faisant intervenir un tiers - Le temps de la rupture. In: M. Lamarche et J.L. Renchon, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français. Volume 2 (Les cahiers du CeFAP), Larcier, 2017, p. 568-577. 9782804463731.
2017
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Les conventions relatives à la filiation : les conventions faisant intervenir un tiers - Le temps du lien. In: M. Lamarche et J.L. Renchon, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français. Volume 2 (Les cahiers du CeFAP), Larcier, 2017, p. 323-374. 9782804463731.
2016
Massager, Nathalie ; Sosson, Jehanne. Filiation et Cour constitutionnelle. In: Didier PIRE, Actualités de droit des familles (Commission Université-Palais), Larcier: Bruxelles, 2016, p. 57 à 122. 9782804486426.
2016
Demortier, Alexandra ; Sosson, Jehanne. Le sort du logement familial loué ou en propriété lors d'une rupture d'un couple non marié. In: Jehanne Sosson dir., La séparation du couple non marié, Larcier, 2016, p. 276 p. 9782804489724.
2016
Sosson, Jehanne. Les actions relatives à la filiation: tableaux synthétiques. Que reste-t-il de nos amours?. In: Leleu, Yves-Henri; Renchon, Jean-Louis; Sauvage, Jim; Sosson, Jehanne; Van Gysel, Alain-Charles, Etats généraux du droit de la famille II. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2016, Bruylant-Anthémis, 2016, p. 37-61. 978-2-8027-5569-2.
2015
Sosson, Jehanne ; Massager, Nathalie. Filiation et Cour constitutionnelle. In: Nathalie Massager et Jehanne Sosson, Cour constitutionnelle est droit familial, Anthémis: Limal, 2015, p. 33 à 87. 9782874559549.
2014
Sosson, Jehanne. Filiation et parentalité : trois réformes législatives aux alentours de la filiation . In: États généraux du droit de la famille. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014 (Famille et Droit; 6), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 137-163. 9782802748328.
2014
Sosson, Jehanne. Filiation, origines, parentalité . In: Jean-Louis Renchon et Jehanne Sosson (dir.), Filiation et parentalité. actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 5-33. 9782802745501.
2014
Cap, Sylvie ; Sosson, Jehanne. La place juridique du tiers au lien de filiation. In: Renchon, J.-L. et Sosson, J. (sous la direction de), Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association « Famille & Droit », Louvain-la-Neuve, 29 novembre 2013, Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 267-312. 2802745506.
2014
Cap, Sylvie ; Sosson, Jehanne. La place juridique du tiers au lien de filiation. In: Jean-Louis Renchon et Jehanne Sosson (dir.), Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association "Famille et Droit" (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 267-312. 9782802745501.
2013
Sosson, Jehanne ; Goossens, Sohelia ; Pfeiff, Sylvia. Belgium. In: Stewart, James, Family Law : Jurisdictional comparisons (2nd edition), Sweet & Maxwell: Londres, 2013, p. 59-75. 978-0-4140-2870-8.
2013
Sosson, Jehanne. Cour constitutionnelle, filiation et intérêt de l'enfant: C'est quand qu'on va où?". In: Yves-Henri Leleu et Didier Pire (dir.), Actualités de droit des personnes et des familles (Commission Université-Palais (CUP); 141), Larcier : Bruxelles, 2013, p. 97-123. 9782804461683.
2013
Sosson, Jehanne ; Mathieu, Géraldine. L'enfant né d'une gestation pour autrui : quelle filiation? Quels liens avec la mère porteuse?. In: G. Schamps et J. Sosson, La gestation pour autrui : vers un encadrement?, Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 375-410. 9782802743347.
2013
Sosson, Jehanne. La belle au droit dormant, ou Quelques considérations (im)pertinentes sur les effets du temps en droit de la famille. In: Liber Amicorum : G. Closset-Marchal, Bruylant: bruxelles, 2013, p. 575-580.
2013
Schamps, Geneviève ; Sosson, Jehanne. La gestation pour autrui : vers un encadrement ? Introduction . In: G. Schamps et J. Sosson (éds.), La gestation pour autrui : vers un encadrement?, Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 3-5. 9782802743347.
2013
Sosson, Jehanne ; Willems, Geoffrey. Légiférer en matière de gestation pour autrui : quelques repères de droit comparé et de droit international. In: J. Sosson et G. Schamps, La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, Larcier: Bruxelles, 2013, p. 239-283. 2802743341.
2013
Sosson, Jehanne. Mes chers enfants. In: E. Beguin et J.-L. Renchon (dir.), Liber Amicorum Jean-François Taymans (Patrimoine & notariat), Larcier: Bruxelles, 2013, p. 353-358. 978-2-8044-6032-7.
2013
Sosson, Jehanne ; Brunet, Laurence. l'engendrement à plusieurs en droit comparé: quand le droit peine à distinguer filiation, origines et parentalité. In: H. Fulchiron et J. Sosson, Parenté, Filiation, Origines. Le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 31-70. 9782802741558.
2012
Sosson, Jehanne ; BEAGUE, Maïté ; Cap, Sylvie. La formation et la dissolution des couples. In: J. Hauser et J.-L. Renchon, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français. Vol. I : Les statuts légaux des couples (Les Cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2012, p. 19-132. 9782804442095.
2011
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