Ouvrages
juri | Louvain-la-Neuve
Publications des membres de JUR-I
Ouvrages
-
-
Monographie
-
-
-
-
-
Traversa, E., Richelle, I., & Schoen, W. (2025). Abuse of Law in European Taxation. Springer.
-
Carlier, J.-Y. (2025). La condition des personnes dans l’Union européenne Recueil de jurisprudence (6e ed.). Bruylant.
-
Renders, D., & Patrick Goffaux. (2025). La réforme du Conseil d’État 2022-2023, n° spécial 2025/3 d’Administration publique. Larcier.
-
Chapitre de livre
-
De Saint Moulin, E. (2025). La responsabilité centrale de l’hôpital : de sa genèse au régime actuel. In Sous la dir. de I. LUTTE, A. GILLE et W. EL FOUNAS (ed.), Etats généraux du droit médical et du dommage corporel - Tome 2. Le droit médical sous le prisme des nouveautés législatives (p. p. 189-246). Anthemis.
-
Krenc, F. (2025). Au coeur de l’Etat de droit - conclusions du colloque L’Etat de droit en question. In Jansen, Arnaud (ed.), L’Etat de droit en question. Fondements, enjeux et perspectives européennes (p. p. 263-272). Anthemis.
-
Bernaerts, Y., & Culot, H. (2025). Les modes de rémunération des administrateurs et la TVA. In Scarnà, Sabrina (ed.) (ed.), Actualités en droit fiscal. Rétrospectives et perspectives concernant les administrateurs et la TVA, les plus-values sur actions (p. p. 9-52). Larcier-Intersentia.
-
Krenc, F. (2025). Retour sur Golder c. Royaume-Uni. Une interprétation téléologique au service de l’effectivité des droits. In Afroukh, Mustapha ; Levinet, Michel ; Marguénaud, Jean-Pierre (eds.) (ed.), Les beaux arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme (p. p. 37-41). Lexis Nexis.
-
-
-
Scieur, D., De Saint Moulin, E., Colson, P., & et al. (2025). Tour d’horizon de la responsabilité civile de l’hôpital avec un zoom sur sa responsabilité centrale. In Sous la dir. de P. COLSON, F. GEORGE et C. LAMBERT (ed.), Droit hospitalier - Décodage juridique au départ des réalités hospitalières (p. p. 259-296). Larcier - Intersentia.
-
Giacometti, M., & et al. (2025). Questions choisies de procédure pénale face aux réalités hospitalières : du déclenchement du procès à la décision finale. In sous la coordination de Pauline Colson, Florence George, Charlotte Lambert, (ed.), Droit hospitalier : décodage juridique au départ des réalités hospitalières. Larcier Intersentia.
-
Maertens, C. (2025). La mise en oeuvre du règlement sur les services numériques en Belgique. In Pierpont, Gabriela de ; Helleputte, Charles-Albert (eds.) (ed.), Actualités en droit du numérique (p. p. 125-154). Anthemis.
-
-
-
Christians, L.-L. (2025). Commentaires des articles 19, 20, 21 et 181 de la Constitution belge. In Bernard Beigner, Mathilde Philip, Anne-Laure Youhnovski-Sagon (ed.), Code de la Laïcité et du fait religieux (pp. 511-518). Lexis Nexis.
-
Jans, D. (2025). Polices administratives: l’allègement des contraintes en cas d’actes à caractère familial ou à titre gratuit. In F. Tainmont et Edouard-Jean navez (ed.), Planification patrimoniale et successorale (Larcier Intersentia, p. p. 159-175). Larcier Intersentia.
-
Traversa, E., & Pascucci, F. (2025). The Parent-Subsidiary Directive: Article 1(1): material scope of application. In Bammens/Debelva (ed) (ed.), The EU Passive Income Tax Directives (p. p. 9-28). Edward Elgar.
-
Marique, E. (2025). L’utilisation d’algorithmes dans la prise de décision par les autorités publiques. In Elise Degrave (ed.), L’action publique à l’ère du numérique. Larcier-Intersentia.
-
-
-
-
Kikken, C., Krug, P.-L., & Van de Velde, E. (2025). Chapter 10: Belgium. In R. de la Feria (ed.), Taxation and Inequalities (pp. 279-306). IBFD. https://doi.org/10.59403/3hn518n010
-
Daly, M., & Osinski, A. (2025). Families with low resources striving for resilience in the United Kingdom. In Daly, M. (ed.), Families, Welfare States and Resilience: Low-resource families navigating care, employment and welfare in Europe. Edward Elgar. https://doi.org/10.4337/9781035346769.00015
-
Briard, Z. (2025). The Identification of Obligations under EU Law: Tools That Can Be Used by Relocated Persons to Voice Their Interests? In Denis Duez et Cecilia Rizcallah (ed.), Standing Up for the Voiceless? (Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, p. p. 245-263). https://doi.org/10.4000/147v0
-
-
-
-
-
-
-
-
Marique, Y., & Slautsky Emmanuel. (2025). The Civil Service in Belgium between Fragmentation and Common Principles. In Krzywon Adam, Fraenkel-Haeberle Cristina, Sommermann Karl-Peter (ed.), The Civil Service in Europe: A Research Companion (pp. 96-113). Routledge. https://doi.org/10.4324/9781003458333-8
-
Navez, E.-J. (2025). La création de classes d’actions et la modification des droits attachés aux titres dans la société à responsabilité limitée. Quel intérêt pour la planification patrimoniale. In Fabienne Tainmont, Edouard-Jean Navez (ed.), Tapas de droit notarial 2025 Planification patrimoniale et successorale (Larcier, p. p. 247). larcier.
-
-
-
Monographie
-
-
-
-
Marique, E., Ducato, R., & Strowel, A. (2024). Design (s) for Law. Ledizione.
-
-
-
Chapitre de livre
-
-
-
-
-
-
-
Angelet, N., Culot, H., Flament, T., Duch Giménez, M., & Wouters, M. (2024). V.4: National Implementation of International Economic Law: Belgium. In Krista Nadakavukaren Schefer et Thomas Cottier (eds.) (ed.), Elgar Encyclopedia of International Economic Law. Edward Elgar. https://doi.org/10.4337/9781800882324.cr.national.implementation.international.economic.law.belgium
-
-
Petel, M. (2024). La Cour européenne des droits de l’homme face aux pollutions industrielles : réforme ou révolution écologique ? Commentaire de l’arrêt Cour eur. D. H, Fadeïeva c. Russie, 9 juin 2005. In Delphine Misonne et Marie-Sophie de Clippele (ed.), Les grands arrêts inspirants du droit de l’environnement. Larcier.
-
-
-
Crine, Z., & et al. (2024). CRINE Z., FLAMAND F., RAIMONDO F., “Time(s), Space(s) and Shapes of vulnerabilities in the Belgian Asylum System”, in LEBOEUF L. et al., Between Protection and Harm. Contested Vulnerabilities in Asylum Laws and Bureaucracies, IMISCOE Research Series, October 2024. In Brun, C., Marchetti, S., Lidén, H., Marchetti, S., Nakache, D., Sarolea, S. (ed.), LEBOEUF L. et al., Between Protection and Harm. Contested Vulnerabilities in Asylum Laws and Bureaucracies, IMISCOE Research Ser (IMISCOE Research Series., pp. 45-70). Springerbooks. https://doi.org/10.1007/978-3-031-69808-8_3
-
Englebert, J. (2024). Avec ces formes de rapport au monde que sont la délinquance ou la psychopathologie, je ne sais pas si on a eu affaire à tous les tabous de l’humanité, mais on a la possibilité de rencontrer l’humain selon toutes ses facettes, les plus communes et les plus extrêmes. In Textes de et entretiens avec Michel Dupuis, Dominique Friard, Arkadiusz Koselak-Maréchal, Sandrine Villemont, et. al. (ed.), Soins et tabous : aller au-delà des silences (p. p. 77-102). Éditions Seli Arslan.
-
-
-
-
-
-
Devresse, M.-S. (2024). Résister par et pour la critique. Refus de l’adaptation en criminologie. In Valérie Caprasse, Nelson Das Neves Ribeiro, Dominique De Fraene, Luce Molitor, Sybille Smeets (ed.), Résister ! De l’adaptation à la dissidence en terrains criminologiques. (Éditions de l’Université de Bruxelles, p. p. 29-48). Éditions de l’Université de Bruxelles.
-
Renders, D., De Valkeneer, D., Polet, K., & et al. (2024). L’emploi des langues en matière administrative dans les communes périphériques : un dialogue de sourds ? Observations sous C.E., section du contentieux administratif, assemblée générale, arrêt n° 227.775 du 20 juin 2014 et Cass. (1re ch.), arrêt du 6 décembre 2018. In Frédéric Gosselin (ed.), Les grands arrêts en matière linguistique. Droits belge et européen. (p. p. 11 - 114). Larcier.
-
-
-
-
-
-
-
Chapitre de livre
-
Carlier, J.-Y. (2023). Concluding Remarks : From Mobility as a Source of European Citizenship to Citizenship in Motion. In Aude Bouveresse; Anastasia Iliopoulou Penot; Julie Rondu (ed.), La citoyenneté européenne, quelle valeur ajoutée ? European Citizenship: what added value? (p. p. 387-390). Bruylant.
-
-
De Saint Moulin, E., & Durant, I. (2023). II. Belgium. In Ernst Karner and Barbara C. Steininger (eds) (ed.), European Tort Law 2022 (p. p. 35-68). de Gruyter. https://doi.org/10.1515/9783111241241-001
-
Fercot, C., & Duch Giménez, M. (2023). Titre 16. La liberté de manifester en période de crise sanitaire : perspectives de droit comparé (Allemagne, Belgique, France). In Bouhon F., Bourgaux A.-E., Degrave E., Lanssens C., Pieret J., Romainville C. et Van Drooghenbroeck S. (dir.) (ed.), Les droits humains en temps de pandémie - Perspectives internationales, européennes et comparées / Human Rights in Pandemic time (p. p. 541-572). Larcier.
-
De Boe, C., & Van Drooghenbroeck, J.-F. (2023). “La saisine du tribunal de la famille en cours de phase notariale de la liquidation-partage”. In Cécile De Boe, Jean-François van Drooghenbroeck et Réginal Wauters (ed.), Le droit judiciaire notarial entre épines et broussailles (p. p. 129-180). Larcier Intersentia.
-
-
-
Van Drooghenbroeck, C., Georges de Leval, & Van Drooghenbroeck, J.-F. (2023). “Les effets risqués de la réformation du jugement ordonnant la vente publique d’un immeuble”. In Cécile De Boe, Jean-François van Drooghenbroeck et Réginal Wauters (ed.), Le droit judiciaire notarial entre épines et broussailles (p. p. 305-322). Larcier Intersentia.
-
Renders, D., Rombaux, E., Abba, P., & Gobert, S. (2023). La gestion de la pandémie de Covid-19 dans l’Etat fédéral belge: chronique d’une vie dénoncée ou d’une mort annoncée? In Jean Fougerouse (dir.) (ed.), La gestion de la pandémie de Covid par les Etats. Les institutions publiques à l’épreuve (p. p. 221-231). Bruylant.
-
Hausman, J.-M., & Gillard, C. (2023). La personne. In J.-M. Hausman et J. Vanderschuren (ed.), Manuel d’introduction au droit. Tour d’horizon en quinze leçons (2 ed., p. p. 25). Politeia.
-
Giacometti, M., Ceci, L., & Polet, K. (2023). Les mesures et moyens de contrôle et de recherche des infractions urbanistiques et environnementales : analyses pratique et comparée. In sous la coordination de Benoit Havet (ed.), La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne (p. p. 215-257). Larcier.
-
-
-
Carlier, J.-Y. (2023). La jouissance effective de l’essentiel des droits, du toc ou du roc ? Réflexions sur un principe de sauvegarde en droit international privé de la famille. In Comité Français de Droit International Privé (ed.), Travaux du comité français de droit international privé, 2020-2022 (p. p. 325-352). Pedone.
-
-
-
Hucq, A., Fabri Eric, & et al. (2023). Le droit de l’environnement belge : écueil ou écrin de la rationalité néolibérale ? In Z. Evrard & D. Piron (ed.), Les néolibéralisme(s) en Belgique. Cadre macroéconomique, applications sectorielles et formes de résistance (1ère édition, p. p. 229-246). éd. Académia.
-
-
-
-
-
-
-
Marique, Y. (2023). Administrative Courts. In Jan M. Smits, Jaakko Husa, Catherine Valcke (ed.), Elgar Encyclopedia of Comparative Law. https://doi.org/10.4337/9781839105609.courts
-
-
Wauters, K. (2023). De toegang tot een overheidsopdracht als instrument om discriminatie te bestrijden / L’accès aux marchés publics comme outil de lutte contre la discrimination. In Julie Ringelheim, Jogchum Vrielink, Sébastien Van Drooghenbroeck, Patrick Wautelet (eds) (ed.), Redynamiser la lutte contre la discrimination/Nieuwe impulsen voor de strijd tegen discriminatie (pp. 255-281). Intersentia.
-
-
Jans, D. (2023). Le devoir d’information de la qualité du sol lors de sa cession, en Régions wallonne et bruxelloise. In F. Tainmont et J.L. Van Boxstael (dir.) (ed.), », in F. TAINMONT et J.L. VAN BOXSTAEL (dir.),Tapas de droit notarial 2022, Bruxelles, Larcier, coll. Patrimoine et notariat, 2 (Larcier). Larcier.
-
Culot, H., & Mareschal, O. (2023). Responsabilité des dirigeants en cas de non-paiement des dettes fiscales. In Ersilia Carta, Henri Culot, Jonathan Picavet, Ludovic Marnette, Nathalie Pirotte, Nicholas Ouchinsky, Nicolas Biessaux, Olivier (ed.), Entreprises en difficulté et fiscalité (p. p. 257-283). Anthemis.
-
-
Monographie
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-