Atouts du programme
Contenus ancrés dans le contexte belge
Cette formation, unique en son genre en Belgique, offre une exploration approfondie des questions juridiques liées à l’art et au marché de l’art dans le cadre du droit, principalement belge et européen.
Maitrise des outils et des règlementations
Le marché de l’art est en constante évolution : avec ses transactions complexes, ses enjeux de propriété intellectuelle, ses transferts d’oeuvres, etc. Une expertise rigoureuse permet de garantir la sécurité du statut, de la propriété, de la détention, des cessions et transactions des oeuvres d’art.
Au cours de cette formation, des sujets très variés seront abordés : du statut d’artiste aux obligations pour la lutte contre le blanchiment, de la numérisation des collections à la restitution d’oeuvres spoliées, etc.
Spécialisation et expertise
L’équipe enseignante est composée d’académiques mais aussi d’expert·es et de praticien·nes de haut niveau, ce qui assure une qualité scientifique du programme tout en apportant une connaissance de terrain très pointue.
Enrichissement professionnel
Avec l’essor du marché en ligne, l’internationalisation, l’émergence de nouveaux acteurs·trices … une solide formation permettra aux professionnel·les et aux particuliers de saisir les enjeux juridiques liés à ces évolutions et de pouvoir s’y adapter. Elle permettra tout autant aux juristes de se spécialiser dans ces matières en approfondissant le droit national.
Acquis d'apprentissage
À l’issue de la formation, les participant·es seront amené·es à étudier et capables de comprendre :
- l’histoire et le fonctionnement du marché de l’art
- la législation en matière de droit d’auteur
- les modes de transmission et la pérennisation des oeuvres d’art
- les types de contrats et les particularités des transactions
- les enjeux fiscaux liés aux transactions d’art
- la législation relative à la protection, la conservation et la circulation des biens culturels
- les questions d’infractions pénales et les règles déontologiques à l’égard des oeuvres d’art