Programme détaillé

vendredi 30/01/2026
10h à 17h

Séances 1
samedi 31/01/2026
9h à 16h
samedi 07/03/2026
9h à 16h

Le marché de l'art dans ses perspectives historiques, culturelles et économiques (12h)

Professeurs : Anne-Sophie Radermecker (ULB) et Kim Oosterlinck (ULB, MRBAB)
Objectif : Comprendre l’histoire et le fonctionnement du marché de l'art en Belgique.

• Historique et structure des marchés de l’art
• Rôle des différents acteurs (antiquaires, marchands, galeries, maisons de vente, experts, collectionneurs et artistes)
• Acteurs du marché et institutions culturelles en Belgique
• Mécanismes de formation de prix – investissements

Séance optionnelle d'introduction au droit, prévue en début de formation pour les participant·es non juristes.

Professeur: Maxime de Brogniez (ULg)

Séances 2
vendredi 06/02/26
9h à 16h
samedi 07/02/26
9h à 16h
 

Aspects de droits d'auteur (12h)

Professeurs : Julien Cabay (ULB) et Alain Strowel (UCL)
Objectif : Approfondir la législation en matière de droit d’auteur pour les œuvres d'art, notamment grâce à des études de cas.

• Droits patrimoniaux et moraux de l’artiste, droit de suite
• Gestion des droits d’auteur, licences et cessions
• Aspects contractuels
• Numérisation des collections, NFT et droits liés

Séances 3
vendredi 13/02/26
9h à 12h
samedi 14/02/26
9h à 12h
vendredi 20/02/26
11h à 16h
vendredi 27/03/26
9h à 12h

Séances 4
samedi 14/02/26
13h à 16h
vendredi 20/02/26
9h à 11h
samedi 21/02/26
9h à 16h

Aspects de droit des contrats (12h)

Professeurs : Bert Demarsin (KUL) et Vincent Callewaert (UCLouvain)
Objectif : Étudier les types de contrats et les particularités des transactions.

• Introduction et concepts de droit des obligations
• Vente
• Conditions générales et protection du consommateur
• Donation
• Dépôt, prêt, consignation et transport
• Expertise (authenticité et Due diligence) et responsabilité
• Assurance (VC)

Séances 5
vendredi 13/02/26
13h à 16h
vendredi 13/03/26
9h à 16h
samedi 28/03/26
9h à 12h
 

Aspects de droit fiscal et de droit social (12h)

Professeurs : Alexandre Pintiaux et Antoine Vandenbulke (UMons)
Objectif : Comprendre les enjeux fiscaux liés aux transactions d’art et des institutions culturelles.

• Le statut et la rémunération de l’artiste
• TVA
• IPP: impôt sur les plus-values
• Sponsoring, mécénat

vendredi 20/03/26
9h à 16h
samedi 21/03/26
9h à 16h

Séances 6
vendredi 27/03/26
13h à 16h
samedi 28/03/26
13h à 16h
vendredi 03/04/26
9h à 12h
samedi 17 ou 18/04/26
13h à 16h (à préciser)

Aspects de droit public (droit de la culture et du patrimoine culturel) (12h)

Professeurs : Antoine Vandenbulke (UMons), Céline Romainville (UCLouvain), Marie-Sophie de Clippele (UCLouvain Saint-Louis Bruxelles)
Objectif : Examiner la législation relative à la protection, la conservation et la circulation des biens culturels.

• Droit de l’Union européenne et libre circulation
• Droit du financement public et privé de la culture
• La culture dans la Belgique fédérale : compétences des Communautés, des Régions et de l’État fédéral
• Rôle des institutions publiques et des musées dans la préservation
• Législations belges sur la protection du patrimoine culturel
• Régulation de l'exportation et importation de biens culturels

Séances 7
samedi 14/03/26
9h à 16h
vendredi 03/04/26
13h à 16h
samedi 17 ou 18/04/26
9h à 12
horaire à préciser

Aspects de droit pénal : vol et trafic illicite d’œuvres d’art (12h)

Professeurs : Alexandre Pintiaux, Frédérick Fogli, Lucie Lambrecht
Objectif : Aborder les questions de responsabilité pénales à l’égard des œuvres d’art.

• Vol et trafic d’œuvres d’art : législation nationale (vol, recel, escroquerie) et conventions internationales
• Droit pénal et street art
• Droit pénal et éco-activisme (ciblant les œuvres d’art)
• Recel et blanchiment
• Restitution des œuvres d’art et recherche de provenance
• Règles éthiques et déontologiques du secteur culturel et du marché de l’art
• Due diligence

vendredi 17/04/26
entre 9h et 16h
samedi 18/04/26
entre 9h et 16h
horaire à préciser

vendredi 24/04/26