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Numéro 1 | décembre 2018

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La Lettre d'information du CRIDES a pour objectif de tenir les membres informés des activités organisées par le Centre et de relayer les nouvelles des membres: nominations, rencontres scientifiques, publications, prix, financements et recherches collectives en cours.

La présente Lettre est un essai. Il pourrait être amélioré, nous en sommes conscients. Nous comptons sur vos retours – et sur l’information que vous nous communiquez. Merci d’avance de l’envoyer à Ariane Robyn, qui a accepté de préparer cette Lettre. On la remercie vivement.

Je vous présente dès à présent mes voeux les plus chaleureux à l'occasion des fêtes de fin d'année et espère vous retrouver nombreux pour notre dîner de Nouvel An, le 11 janvier.

Alain Strowel, Président du CRIDES

 

A l'agenda du CRIDES

Réunion du Conseil

Activités récentes

Recherches collectives

  • Nouveau: Action de recherche concertée (ARC): Safe And Sustainable Pensions (SAS Pensions): Projet de recherche interdisciplinaire sur la réforme des pensions en Europe (septembre 2018-août 2022) dont la porte-parole est Alexia Autenne.

  • Suite du projet (initié en 2016) d’activités et de recherches communes avec l’Université de Lille et la KULeuven (groupe 3L) sur le droit de l’économie collaborative: une conférence organisée avec l’A.I.D.E. aura lieu le 1er mars 2019 et sera suivie d’une publication commune.

  • Finalisation du  projet IT for Change incluant une recherche commune sur la régulation des plateformes numériques en France, Belgique et Italie (Policy frameworks for digital platform – Moving from openess to inclusion) menée par Rossana Ducato, Anne-Grace Kleczewski, Enguerrand Marique et Céline Wattecamps.

Certificats d'université

Publications des membres

Vincent Cassiers et Alain Strowel
-"Intellectual property law made by the Court of Justice of the European Union", in C. Geiger, C. Allen Nard and X. Seuba (eds.)", Intellectual Property and the Judiciary, Edward Elgar, 2018, p. 175-206

Emanuele Ceci et Marie Lamensch
-VAT fraud: Economic impact, challenges and policy issues, Rapport à l'attention de Parlement Européen sur demande du European Parliament's Special Committee on Financial Crimes, Tax Evasion and Tax Avoidance (TAX3), Octobre 2018, 71 p.

Henri Culot
-"Belgium: The project for a New Companies & Associations Code, the Role of Stakeholders and the Place for Social Goals", ISDC’s Letter, n° 47, août 2018, p. 9-11
-"De kapitaalloze BV – La SRL sans capital" (avec Diederik Bruloot), in Le projet actuel du nouveau Code des sociétés et des associations, Larcier, 2018, p. 93-117
-"Kroniek vennootschapsrecht – Chronique droit des sociétés 2017-2018" (avec Dirk Van Gerven), R.P.S.-T.R.V., 2018/6, p. 498-533
-"Précisions concernant la libération du capital", observations sous Gand, 7 novembre 2015, J.D.S.C., 2018, à paraître en décembre 2018

Henri Culot et Yves De Cordt
-"La réforme de la société anonyme", Le nouveau Code des sociétés et associations, Limal, Anthemis, 2018

Jean-Marc Gollier
-Responsabilité sociétale de l'entreprise. Le droit dans la transition, Anthémis, 2018, 150 p.

Jacques Malherbe
-"Le nouveau droit successoral 2019 – Le rapport et la réduction", Recueil de l’Enregistrement et du Notariat, n° 27.135, Wolters Kluwer, p.403-412

Denis Philippe, Geneviève Schamps et Alain Strowel
-Droit des jeux de hasard, Larcier, 2018, 347 p.

Alain Strowel
-"Les données: des ressources en quête de propriété", in Law, Norms and Freedoms in Cyberspace – Droit, normes et libertés dans le cybermonde. Liber amicorum Yves Poullet, Larcier, 2018, p. 251-268.
-"Responsabilité et jeux de hasard en ligne", in D. Philippe, G. Schamps et A. Strowel (sous la dir. de), La régulation des jeux de hasard, Larcier, 2018, p. 109-133.
-"Arrêts Uber: stop aux plateformes", Journal de droit européen, mai 2018, n° 249, p. 165.
-Avec E. Cruysmans, "Oubli, déréférencement et anonymisation", in Responsabilités et numérique (sous la coord. sc. d’H. Jacquemin, M. Degueldre, H. Preumont et Z. Trusgnach), Anthémis, 2018, p. 213-255.
-"Nature, culture et langue: entre propriété et commun", in Y. Cartuyvels, A. Bailleux, D. Bernard, H. Dumont, I. Hachez et D. Misonne (sous la dir. de), Le droit malgré tout. En hommage à François Ost, Presses de l’USL-B, 2018, p. 753-782.
-"Reconstructing the Reproduction and the Communication to the Public Rights: How to Align Copyright with Its Fundamentals", in B. Hugenholtz (ed.), Copyright Reconstructed, Rethinking Copyright’s Economic Rights in a Time of Highly Dynamic Technological and Economic Change, Wolters Kluwer, 2018, p. 203-240.

Thèses et prix

-Natalia Braga Da Graca Renteria a défendu, ce 17 décembre à la Faculté de droit et de criminologie, une thèse portant sur le sujet:
 "Transfert international de technologies climatiques: la nouvelle approche de la doctrine des systèmes nationaux d’innovation - Illustration par le cas du Brésil".
Promoteurs: Bernard Remiche (Emérite) et Alain Strowel.

-Juillet 2018: Rossana Ducato et Alain Strowel ont obtenu un financement Jean Monnet de la Commission européenne pour un module de recherche et d’enseignement sur «European IT Law by Design» (intégré à l’option «Droits intellectuels et du numérique» en M1 à l’UCLouvain).

-Appel à candidatures
PhD position in Law at UCLouvain on Pension Regulations-Call for Application 2018-2019 (Alexia Autenne)

Nouvelle des membres

Nomination
Cédric Henet, a entamé depuis le mois d'octobre, dans le cadre d'un FSR, une recherche doctorale en droit économique une thèse sur la coopération réglementaire dans les accords de libre-échange.

Nouveau membre
Dans le cadre d'un FSR, Maria Cristina Degoli entamera, à partir de janvier 2019, une recherche post doctorale sur le thème des pensions dans le cadre des carrières à temps partiel.


Nouvelles des membres
-Fotios Bregiannis, doctorant en droit social, est en séjour de recherche à l'Université de Montréal durant les mois de novembre et décembre

-Suite à la nomination d'Isabelle Durant en qualité de prorectrice à l'enseignement, Vincent Cassiers, enseignera durant cette année académique la partie "droits intellectuels" du cours de "droits réels et intellectuels".

-Edouard-Jean Navez est affecté depuis le 13 septembre en qualité de notaire associé auprès de l'association "Wathelet et Navez" (Wavre)

Chercheur visiteur
-Chrysal Kenoukon, enseignant, chercheur à l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature de l'UAC Bénin, Administrateur du Centre Africain du Travail, est en séjour de recherche au CRIDES à partir de décembre pour une durée de trois mois (bureau C509).

Retrouvez toutes les informations sur www.uclouvain.be/crides