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Marc Joassart
Maître de conférences invité
Cuvelier, Benoît ; Joassart, Marc ; Born, Raphaël. La genèse de la réforme du Conseil d’État. In: Administration Publique, no. 3 [Numéro spécial "La réforme du Conseil d'Etat"], p. 213-234 (2016).
Joassart, Marc ; Jans, Laurent ; Oswald, Marc ; Mertes, Claudine. Le Conseil d'Etat. Chronique de légisprudence 2014, R.B.D.C., 2016/3, p. 255-306. In: Revue belge de droit constitutionnel, Vol. 2016, no.3, p. 255-306 (2016) (Soumis).
Joassart, Marc ; Jans, Laurent ; Oswald, Marc ; Mertes, Claudine. Le Conseil d'Etat - Chronique de légisprudence 2013, R.B.D.C., 2015/1, p. 57-177. In: Revue belge de droit constitutionnel, Vol. 2015, no.1, p. 57-177 (2015) (Soumis).
Joassart, Marc ; Jans, Laurent ; Oswald, Marc ; Mertes, Claudine. Le Conseil d'Etat - Chronique de légisprudence 2012, R.B.D.C., 2014/1, p. 83-166. In: Revue belge de droit constitutionnel, Vol. 2014, no.1, p. 83-166 (2014) (Soumis).
Joassart, Marc ; Oswald, Marc ; Born, Raphaël ; Schmitz, Véronique. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2010. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 4, p. 335-402 (2011).
Joassart, Marc ; Willemart, Elisabeth ; Piret, Florence ; Born, Raphaël. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2009. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 2, p. 93-169 (2010).
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Willemart, Elisabeth. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2008. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 3, p. 253-337 (2009).
Joassart, Marc. La nouvelle application juriDict du Conseil d'Etat. In: Journal des tribunaux, Vol. 6308, no. 16, p. 291 (2008).
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Franck, Vinciane. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2007. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 3, p. 237-323 (2008).
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Franck, Vincianne. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2006. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 3, p. 277-378 (2007).
Joassart, Marc ; Joassart, Pierre. La répartition des compétences en matière de sécurité sociale : l'érosion progressive de la compétence fédérale. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, Vol. 2006, no. 2, p. 167-190.
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Franck, Vinciane. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2005. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, Vol. 2006, no. 4, p. 411-505.
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2003. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, Vol. 2005, no. 1, p. 43-160.
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Franck, Vinciane. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2004. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, Vol. 2005, no. 2, p. 257-365.
Andersen, Robert ; Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2002. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 1, p. 25-135 (2004).
Andersen, Robert ; Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc. Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2001. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 2, p. 125-238 (2003).
Joassart, Marc. Les secrétaires d'Etat fédéraux et régionaux. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, Vol. 2001, no. 2, p. 177-196.
Joassart, Marc. La loi du 25 juin 1997 modifiant la loi provinciale. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 4, p. 361-376 (1997).
Delpérée, Francis ; Joassart, Marc. Dossier sur l'élection du bourgmestre, Bruylant: Bruxelles, 2002. 2-8027-1579-8. 294 p.
Joassart, Marc. La voirie dans le Code du développement territorial (CoDT), Le nouveau Code du développement territorial (CoDT), p. 585-602. In: M. Delnoy , Ch.-H. Born (dir.), Le nouveau Code du développement territorial (CoDT) (Collection de l’Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme), 2017, p. 585-602. 2804499413 (Soumis).
Nihoul, Pierre ; Joassart, Marc ; Pijcke, Gautier. Le contrôle juridictionnel des subventions. In: David Renders (dir.), Les subventions [Actes de la journée d'études du 17 mars 2011], Larcier, 2011, p. 743-824. 978-2-8044-4771-7.
Joassart, Marc ; Hendrickx Bénédicte. Les règles particulières s’imposant aux avocats devant la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat. In: Collectif d'auteurs, Pourquoi Antigone ? Liber amicorum Edouard Jakhian, Bruylant: Bruxelles, 2010, p. 580. 9782802730620 (Soumis).
Joassart, Marc ; Molitor, Cédric. La reconstitution de carrière des agents publics. In: Robert Andersen, Diane Déom, Françoise Leurquin-De Visscher, Anne Rasson-Roland, David Renders et Marc Verdussen (dir.), En hommage à Francis Delpérée - Itinéraires d'un constitutionnaliste, Bruylant: Bruxelles, 2007, p. 685-700. 978-2-8027-2406-3.
Renders, David ; Joassart, Marc ; Pijcke, Gautier ; Piret, Florence. Le régime juridique de la sanction administrative. In: Robert Andersen, Diane Déom et David Renders (dir.), Les sanctions administratives [Actes de la journée d'études du 22 février 2007] (Centre Montesquieu d'études de l'action publique), Bruylant: Bruxelles, 2007, p. 155-259. 9782802723769.
Lejeune, Yves ; Joassart, Marc. L'étendue du pouvoir discrétionnaire des autorités locales en Belgique. In: Gilles Guiheux (dir.), La mise en oeuvre de la décentralisation. Etude comparée France, Belgique, Canada (Actes de colloque, Rennes, 18-19 novembre 2004), Bruylant/LGDJ: Bruxelles/Paris, 2006, p. 145-168. 978-2-8027-2244-1.
Joassart, Marc. «La valorisation du statut des référendaires de la Cour d'arbitrage». In: Anne Rasson-Roland, David Renders et Marc Verdussen, La Cour d'arbitrage vingt ans après. Analyse des dernières réformes, Bruylant: Bruxelles, 2004, p. 63-80. 2-8027-1974-2.
Delpérée, Francis ; Joassart, Marc. Observations générales sur l'élection du bourgmestre. In: Delpérée Francis et Joassart Marc, Dossier sur l'élection du bourgmestre (Centre d'Etudes constitutionnelles et administratives; 21), Bruylant: Bruxelles, 2002, p. 255-287. 2-8027-1579-8.
Renders, David ; Joassart, Marc ; Pijcke, Gautier ; Piret, Florence. Le régime juridique de la sanction administrative. Les sanctions administratives (Université catholique de Louvain, 22/02/2007). In: Les sanctions administratives (Collection Centre Montesquieu d'études de l'action publique), Bruylant: Bruxelles, 2007. 9782802723769, p. 155-259.