Cédric Cheneviere-Mesdag

Ouvrages

- C. Cheneviere et F. Mesdag, Europa 2019. Les partis politiques belges et l'UE – De Belgische politieke partijen en de EU, Louvain-la-Neuve, Presses Universitaires de Louvain, 2019 (204 pages).

- C. Cheneviere, Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Protéger le climat, préserver le marché intérieur, Bruxelles, Larcier, 2018 (498 pages).

- C. Cheneviere et C. Musialski, Code européen Énergie - Climat 2014, Bruxelles, Bruylant, 2014 (990 pages).

- C. Cheneviere et C. Verdure, La protection des passagers : état des lieux et perspectives, Bruxelles, Larcier, 2012 (196 pages) (avant-propos par M. Siim Kallas, Vice-Président de la Commission en charges des transports).

- C. Cheneviere et D. Philippe, L’entreprise face au droit des quotas de CO₂, Bruxelles, Larcier, 2011 (270 pages).

- C. Cheneviere et G. Duchenne, Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Louvain-la-Neuve, Presses Universitaires de Louvain, 2011 (174 pages).

Publications dans des périodiques ou des ouvrages collectifs

- C. Cheneviere-Mesdag, « Libre circulation des marchandises, liberté d'établissement et libre prestation de services », Journal de droit européen, 2024, pp. 349-355.

- C. Cheneviere-Mesdag, « Libre circulation des marchandises, liberté d'établissement et libre prestation de services », Journal de droit européen, 2023, pp. 422-427.

- C. Cheneviere-Mesdag et V. Noël, « La Cour de justice de l'Union européenne, les justiciables et la justice climatique », Annales de droit de Louvain, 2022, pp. 123-138. 

- C. Cheneviere-Mesdag, « Libre circulation des marchandises, liberté d'établissement et libre prestation de services », Journal de droit européen, 2022, pp. 352-359.

- C. Cheneviere-Mesdag, « Les audiences par visioconférence : la justice à portée de clic ? », Journal de droit européen, 2022, pp. 104-106 (avec Marc van der Woude et Pierre Sculier).

- C. Cheneviere-Mesdag, « Libre circulation des marchandises, libre prestation de services et liberté d'établissement », Journal de droit européen, 2021, pp. 396-403.

- C. Cheneviere-Mesdag, « La recevabilité des recours en annulation devant la C.J.U.E. », Journal des tribunaux, 2021, pp. 431-434.

- C. Cheneviere-Mesdag, « Contentieux européen », Journal de droit européen, 2020, pp. 448-455.

- C. Cheneviere-Mesdag et P. Schmitt, « La responsabilité des organisations internationales et de l'Union européenne », Journal des Tribunaux, 2020, pp. 765-768.

- C. Cheneviere, « Fidélité et entraves  », Journal de droit européen, 2020, pp. 58-61.

- C. Cheneviere, « Justice climatique », Journal de droit européen, 2018, p. 377.

- C. Cheneviere, « Liège et la Cour de justice », L'Europe au présent ! Liber amicorum Melchior Wathelet, Bruxelles, Bruylant, 2018, pp. 303-316.

- C. Cheneviere, « Épines comitologiques », Journal de droit européen, 2017, p. 85.

- C. Cheneviere, « L’Union de l’énergie : Concrétisation de promesses énergétiques vieilles de soixante ans », L’Observateur de Bruxelles, 2017, pp. 15-18.

- C. Cheneviere, « Vers une économie circulaire en Europe », Journal de droit européen, 2016, p. 301.

- C. Cheneviere, « Entre faiblesse et pouvoirs : le consommateur au cœur de la transition énergétique européenne », Revue européenne de droit de la consommation, 2015/2, pp. 313-327.

- C. Cheneviere, « Chaud et froid pour le climat », Journal de droit européen, 2015, p. 353.

- C. Cheneviere et F. Mesdag, « Arrêt Royaume-Uni/Conseil : taxe sur les transactions financières et incertitudes juridiques », Revue européenne de droit de la consommation, 2014/2, pp. 397-404.

- C. Cheneviere, « Arrêt ‘Elenca’ : Quand l’obligation d’un marquage ‘CE’ corsète la libre circulation », Journal de droit européen, 2013, pp. 15-17.

- C. Cheneviere, « Faire l’économie des nationalisations ? », Cahier du juriste, 2013, pp. 1-2.

- C. Cheneviere, « Quand les crises politiques entre les différentes collectivités fédérées belges perturbent le fonctionnement du marché intérieur », Revue des affaires européennes, 2013, pp. 119-127.

- C. Cheneviere, « Violations du droit dérivé européen et sanctions nationales : une flexibilité guidée par le principe de coopération loyale », La flexibilité des sanctions, Actes des XXIes Journées juridiques Jean Dabin, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 541-558.

- C. Cheneviere et J.-Y. Carlier, « L’entrave dans le droit du marché intérieur (L. Azloulai éd.) », Common Market Law Review, 2012, Vol. 49, pp. 2047-2049.

- C. Cheneviere et C. Verdure, « Avant-propos », in C. Cheneviere et C. Verdure, La protection des passagers : état des lieux et perspectives, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 599-602.

- C. Cheneviere, F. Thoreau et N. Rossignol, « Action publique et responsabilité gouvernementale : la gestion de la grippe A(H1N1) en 2009 », Courrier hebdomadaire du CRISP, n° 2138-2139, 2012 (62 pages).

- C. Cheneviere, « Les quotas d’émission de gaz à effet de serre : coûts ou gains économiques ? », Entreprises et protection de l’environnement – Entre contraintes et opportunités, Limal, Anthémis, 2012, pp. 229-251.

- C. Cheneviere, « Le rôle des parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne », Revue de la Faculté de droit de l’Université de Liège, 2011, pp. 449-465.

- C. Cheneviere, « La présidence tournante du Conseil de l’Union européenne dans le cadre du traité de Lisbonne », in G. Duchenne (Ed.), Annales d’études européennes de l’UCL : volume 9 – 2010/2011, Bruxelles, Bruylant, pp. 99-111.

- C. Cheneviere, « Les droits politiques des citoyens européens sont-ils réservés aux seuls citoyens européens ? », in C. Cheneviere et G. Duchenne (sous la dir. de), Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Louvain-la-Neuve, Presses Universitaires de Louvain, 2011, pp. 31-49.

- C. Cheneviere, « Arrêt ‘Josemans’ : fumée blanche dans la lutte contre le tourisme de la drogue », Journal de Droit européen, 2011, pp. 95-96.

- C. Cheneviere, « Le régime juridique de l’emission trading européen dès 2013 », in C. Cheneviere et D. Philippe (sous la dir. de), L’entreprise face au droit des quotas de CO₂, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 21-46.

- C. Cheneviere, « Actualités du droit européen des quotas de CO₂ », Journal de Droit européen, 2011, pp. 30-34.

- C. Cheneviere et F. Thoreau, « Pandémie A(H1N1) et gestion des risques : la responsabilité grippée ? », in E. Vergès (Ed.), Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Paris, LexisNexis, 2011, pp. 115-138.

- C. Cheneviere, « Fraudes et autres atteintes à l’intégrité du système d’échange de quotas d’émission », Revue Lamy Droit des affaires, 2011, pp. 74-80.

- C. Cheneviere, « Indemnités de formation des footballeurs : l’arrêt Olympique lyonnais confirme-t-il la jurisprudence Bosman ? », Journal des Tribunaux, 2010, pp. 405-406.

- C. Cheneviere, « Arrêts Pannon et Asturcom : Le caractère abusif des clauses attributives de compétence dans la lignée de la jurisprudence Océano », Revue Européenne de Droit de la Consommation, 2010, pp. 351-363.

- C. Cheneviere, « Le marché européen des quotas de CO₂ », Courrier hebdomadaire du CRISP, n° 2040, 2009 (52 pages).

- C. Cheneviere, « Le marché de quotas de CO₂ », Cahier du juriste, 2009, pp. 57-59.

- C. Cheneviere, « Les règles européennes visant à lutter contre le réchauffement climatique », Journal de Droit européen, 2009, pp. 125-131.

- C. Cheneviere, « Médicaments, concurrence et exportations parallèles », Revue Européenne de Droit de la Consommation, 2008, pp. 425-437.

- C. Cheneviere et C. Dubois, « Les avocats et le droit de la concurrence : État des lieux », Revue Européenne de Droit de la Consommation, 2008, pp. 214-236.

- C. Cheneviere, « La saisine de la Cour de justice par le juge national en matière civile », in G. de Leval et M. Candela Soriano (sous la coord. de), Espace judiciaire européen – Acquis et enjeux futurs en matière civile, Bruxelles, Larcier, 2007, pp. 85-122.

- C. Cheneviere, « Régime juridique des ressortissants d’États tiers membres de la famille d’un citoyen de l’Union », in La libre circulation des personnes - États des lieux et perspectives, (Cahiers du Collège d’Europe n° 5), Bruxelles, Peter Lang Publishing Group, 2007, pp. 125-142.

- C. Cheneviere et M. Candela Soriano, « Le législateur et les droits de l’homme », in M. Candela Soriano (sous la dir. de), Les droits de l’homme dans les politiques de l’Union, Bruxelles, Larcier, 2006, pp. 25-62.

- C. Cheneviere et C. Verdure, « La saisie-arrêt des biens et avoirs des Communautés européennes », Journal des tribunaux – Droit européen, 2006, pp. 257-262.

- C. Cheneviere et M. Candela Soriano, « Droit au regroupement familial et droit au mariage du citoyen de l’Union européenne et des membres de sa famille à la lumière de la directive 2004/38/CE », Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2005, pp. 923-953.

- C. Cheneviere et C. Dubois, « Le droit de la concurrence et les professions libérales : du no man’s land à la confrontation ? », Revue européenne de droit de la consommation, 2005, pp. 152-197.

- C. Cheneviere, « L’article 68 CE – Rapide survol d’un renvoi préjudiciel mal compris », Cahiers de droit européen, 2004, pp. 567-589.

Séminaires et conférences

- C. Cheneviere-Mesdag, « La Cour de justice de l'Union européenne », Institut national du service public (INSP - Paris), 7 octobre 2022 (séminaire).

- C. Cheneviere-Mesdag, « Décrypter la jurisprudence européenne », Faculté de droit de l'Université d'Angers, 11 mars 2022 (séminaire).

- C. Cheneviere-Mesdag, « La Cour de justice de l'Union européenne », Institut national du service public (INSP - Paris), 11 février 2022 (séminaire).

- C. Cheneviere-Mesdag, « L'entreprise face au contentieux climatique : le défi de la reconnaissance du préjudice », Contentieux européen, Bruxelles, 18 novembre 2020, Délégation des Barreaux de France (Bruxelles).

- C. Cheneviere-Mesdag, « Décrypter la jurisprudence européenne », Faculté de droit de l'Université d'Angers, 6 novembre 2020 (séminaire).

- C. Cheneviere-Mesdag, « Le renvoi préjudiciel », Ecole Nationale d'Administration (ENA - Strasbourg), 17 septembre 2020.

- C. Cheneviere, « L’actualité jurisprudentielle du droit européen de la consommation », Droit européen de la consommation, Bruxelles, 8 novembre 2019, Délégation des Barreaux de France (Bruxelles).

- C. Cheneviere, « Vers une stratégie européenne d’économie circulaire », L’économie circulaire des déchets-ressources, Namur, 22 octobre 2015.

- C. Cheneviere, « Actualités et avenir du marché européen des quotas de CO₂. Impacts pour les secteurs énergétiques », Nouveaux défis de la politique énergétique, Bruxelles, 6 octobre 2015.

- C. Cheneviere, « La Belgique et l’argument de la santé publique devant la Cour de justice de l’Union européenne », Droit européen et protection de la santé : bilan et perspectives, Aix-en-Provence (Université d’Aix Marseille), 30-31 janvier 2014.

- C. Cheneviere, « La libre circulation des étudiants : l’accès aux universités et hautes écoles. La libre circulation des travailleurs et des citoyens », Louvain-la-Neuve (Université catholique de Louvain), 12 novembre 2013.

- C. Cheneviere, « Droit de l’Union européenne », Ministère hongrois des Affaires étrangères, Budapest, 6 et 7 novembre 2013.

- C. Cheneviere, « Les quotas d’émission de gaz à effet de serre : une approche dynamique de l’européanisation », L’européanisation à la croisée des disciplines et de nouveaux enjeux, Bruxelles (Facultés universitaires Saint-Louis), 25 septembre 2012.

- C. Cheneviere, « Les quotas d’émission de gaz à effet de serre : coûts ou gains économiques ? », Entreprises et protection de l’environnement – Entre contraintes et opportunités, Liège (Université de Liège), 1^er juin 2012.

- C. Cheneviere, « La Belgique dans le marché des quotas de CO₂ », Bruxelles (CFEP), 27 mars 2012.

- C. Cheneviere, « Violations du droit dérivé européen et sanctions nationales : une flexibilité guidée par le principe de coopération loyale », XXI^èmes Journées juridiques Jean Dabin, Louvain-la-Neuve (Université catholique de Louvain), 8-9 décembre 2011.

- C. Cheneviere, « Les avocats et la directive Services : la question du démarchage », Conférence du jeune barreau de Namur, Namur (Palais de justice), 10 novembre 2011.

- C. Cheneviere, « Quotas de CO₂ et secteur aérien », Paris (siège d’Air France), 11 octobre 2011.

- C. Cheneviere et F. Thoreau, « Urgence pandémique et gestion des risques : La responsabilité grippée ? », Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ?, Paris (Sénat, Palais du Luxembourg), 25 et 26 mars 2011.

- C. Cheneviere, « Le marché des quotas de CO₂ », Européanisation du droit, de l’action publique et des normes sociales, Bruxelles (Facultés universitaires Saint-Louis), 8 décembre 2010.

- C. Cheneviere, « La sanction des atteintes à l’intégrité du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre », Les quotas d’émissions de gaz à effet de serre, Strasbourg (Université de Strasbourg), 24 septembre 2010.

- C. Cheneviere, « Le système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre », L’entreprise face au droit des quotas de CO₂, Bruxelles (Atrium Suez-Tractebel), 6 mai 2010.

- C. Cheneviere, « Le rôle des Parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne », Belgique, Europe et mondialisation : quelles équations ?, Louvain-la-Neuve (Université catholique de Louvain), 14 octobre 2010.

- C. Cheneviere, « Les droits politiques du citoyen européen », Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Louvain-la-Neuve (Université catholique de Louvain), 20 mars 2010.

- C. Cheneviere, « La saisine de la Cour de justice par le juge national en matière civile », Acquis et enjeux futurs de l’espace judiciaire européen en matière civile, Bruxelles (Ministère de la Justice), 18 mai 2006.