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Emanuele Ceci
Assistant
Maître de conférences invité
- Diplômes
Année Label Institution 2008 Licence en droit Université catholique de Louvain 2009 Master complémentaire en droit fiscal Université Libre de Bruxelles
Ceci, Emanuele ; Amand, Christian. European Union - An EU Single VAT Registration on B2B supplies. In: International V A T Monitor, Vol. 32, no. 2, p. 83-89 (2021) (Soumis).
Ceci, Emanuele ; Lallemant, Florence. Evolutions récentes en matière de taxation du patrimoine. In: Revue de planification patrimoniale belge et internationale, Vol. 4, no.4, p. 319-329 (2018).
Ceci, Emanuele ; de Foy, Gilles. Le "compliance officer" bancaire: pierre angulaire du commerce des indulgences étatiques en Belgique?. In: Revue de planification patrimoniale belge et internationale, Vol. 4, no.4, p. 305-318 (2018).
Ceci, Emanuele ; Lallemant, Florence. Le principe "non bis in idem" au regard de la récente jurisprudence européenne : évolution ou remise en question?. In: Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, Vol. 7, no. 7, p. 7-17 (2018).
Ceci, Emanuele ; de Foy, Gilles. DLU quater: une occasion manquée?. In: Droits d'enregistrement : lettre d'information, Vol. 3, p. 9-18 (2016).
Ceci, Emanuele. Le "chèque habitat": nouveau bonus logement wallon. In: Forum Immobilier, Vol. 8, p. 1-2 (2016).
Ceci, Emanuele. T.V.A. sur frais de nourriture et de boissons : l’administration s’incline finalement !. In: Revue générale de fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 7, no. 7, p. 14-21 (2015).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Fraude fiscale « grave », premiers éclaircissements. In: Actualités fiscales, Vol. 10, no. 10, p. 5-8 (2015).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Una Via : la Cour constitutionnelle anoblit le « non bis in idem ». In: Droit pénal de l'entreprise, Vol. 2, no. 2, p. 171-176 (2014).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Una Via : vers une adaptation nécessaire du système ?. In: Actualités fiscales, Vol. 27, no. 27, p. 1-5 (2014).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Nouvelle procédure de régularisation fiscale. Analyse de la loi du 11 juillet 2013. In: Journal des tribunaux, Vol. 6538, no. 6538, p. 689-695 (2013).
Ceci, Emanuele. Nouvelle régularisation fiscale: fin d’étape?. In: Revue générale de fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 7, no. 7, p. 22-30 (2013).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Réforme Una Via : le dessus de l’icerberg. In: Droit pénal de l'entreprise, Vol. 1, no. 1, p. 3-24 (2013).
Ceci, Emanuele ; Lecocq, Arnaud. Réforme Una Via: le dessus de l'iceberg. In: Droit pénal de l'entreprise, Vol. 1, no.1, p. 3-24 (2013).
Traversa, Edoardo ; Ceci, Emanuele. L'abus de droit dans le Code de la TVA : le legislateur belge a-t-il véritablement suivi le juge européen ?. In: Revue générale de fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 2012, no. 2, p. 15-20.
Ceci, Emanuele. L'arrêt SIAT: une exigence de clarté requise à l'égard des autorités législatives et administratives. In: Revue générale de la fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 9, no. 9, p. 27-33 (2012).
Lecocq, Arnaud ; Ceci, Emanuele. La loi du 22 septembre 2012 instaurant le principe Una Via. In: Droit pénal de l'entreprise, Vol. 4, no.4, p. 303-312 (2012).
Ceci, Emanuele. [Impôt sur les revenus (art. 54 CIR 92)] Le manque de clarté et de prévisibilité du législateur à nouveau pointé du doigt par la CJUE. In: Actualités fiscales, Vol. 44, no. 44, p. 1-5 (2012).
Ceci, Emanuele ; Traversa, Edoardo. L’octroi et l’utilisation de bons d’achat face à la TVA: (r)évolutions récentes et perspectives. In: Revue générale de la fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 2011, no. 5, p. 6-23.
Ceci, Emanuele. L’évolution dans la lutte contre les mécanismes dits de carrousels TVA. In: Revue générale de fiscalité : information à l'usage des conseillers fiscaux, gestionnaires administratifs et financiers, Vol. 9, no. 9, p. 16-28 (2010).
Ceci, Emanuele. [Actes juridiques tarifés] Contrats de bail, 2020. 9057542609 (Soumis).
Ceci, Emanuele ; Helleputte, Charles-Albert. Actualités TVA en Belgique (Les Dialogues de la Fiscalité; Anno 2013), Larcier: Bruxelles, 2013. 978-2-8044-6336-6. pp. 337-370 p.
Traversa, Edoardo ; Ceci, Emanuele. Delimiting the margin of maneuver of tax administrations in fighting VAT fraud. In: Kofler G., Lang, M., et alii, CJEU - Recent Developments in Value Added Tax 2022, Linde Verlag: Wien, 2024, p. 376. 9783714303926.
Ceci, Emanuele. Actualités 2020 en matière de droit pénal fiscal. In: Collectif d'auteurs, Le droit fiscal en Belgique - Edition 2021, 2021. 978-2-8072-0230-6 (Soumis).
Ceci, Emanuele. Actualités 2019 en matière de droit pénal fiscal. In: Collectif d'auteurs, Le droit fiscal en Belgique - Edition 2020, 2020. 978-2-8072-0230-6 (Soumis).
Ceci, Emanuele. IX Procédure, responsabilité et sanctions fiscales. In: François Stévenart Meeûs, Edoardo Traversa, Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale - Principes généraux, 2020. 9782804471767 (Soumis).
Ceci, Emanuele. Les conséquences fiscales pour les ASBL de l’autorisation d’exercer toute activité économique. In: Henri Culot, Le nouveau régime des A(I)SBL, 2020. 9782807919990 (Soumis).
Ceci, Emanuele ; Lallemant, Florence. Actualités 2018 en matière de droit pénal fiscal. In: Le droit fiscal en Belgique – Edition 2019, 2019. 978-2-8072-0230-6.
Ceci, Emanuele ; Lallemant Florence. Actualités 2017 en matière de droit pénal fiscal. In: Le droit fiscal en Belgique – Edition 2017, 2018. 978-2-8072-0230-6.
Ceci, Emanuele ; Lallemant, Florence. Actualités 2016 en matière de droit pénal fiscal. In: Le droit fiscal en Belgique – Edition 2017, 2017. 978-2-8072-0230-6.
Ceci, Emanuele ; Traversa, Edoardo. La lutte contre la fraude en droit fiscal. In: Sous la direction de Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod, La fraude et le droit de l'Union européenne, 2017. 978-2-8027-5799-3.
Ceci, Emanuele ; Traversa, Edoardo. [Fraude à la TVA] Principe général de droit communautaire. In: sous la direction de Charlène Adline Herbain, La Fraude à la TVA, 2017. 9782879748900.
Ceci, Emanuele ; Traversa, Edoardo. Procedural Law and Substantive Law in the Case Law of the CJEU - Where to draw the line and what follows from this qualification. In: eds. M. LANG, P. PISTONE, A. RUST, J. SCHUCH, C. STARINGER, D. RAPONI, CJEU - Recent Developments in Value Added Tax 2015, 2016, 81-100. 9783707335323.
Traversa, Edoardo ; Ceci, Emanuele. VAT Fraud and the Digital Economy within the European Union: Risks and Opportunities. In: Marie Lamensch; Edoardo Traversa; Servaas van Thiel, Value Added Tax and the Digital Economy - The 2015 EU Rules and Broader Issues, Wolters Kluwer: The Netherlands, 2016, pp. 67-88. 978-90-411-6612-8.
Lamensch, Marie ; Ceci, Emanuele. VAT fraud: Economic impact, challenges and policy issues (), 2018. 74 p.
Ceci, Emanuele. Public Finance and Tax Incentives for areas struck by natural disasters and pollution, 2013. 9 p.