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Mona Giacometti
Chargée de cours invitée
Chargée de cours invitée
Giacometti, Mona ; Flore, Daniel. Droit pénal européen - chronique. In: Journal de droit européen, Vol. 2022, no. 5, p. 239-252 (2022).
Giacometti, Mona ; Marique, Enguerrand. Le traitement des données personnelles par la police et les autorités judiciaires dans le domaine pénal. In: DPO news, Vol. 8, no. 8, p. 5-9 (2020) (Soumis).
Giacometti, Mona. La collecte des preuves numériques en droit belge après l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 5 décembre 2018. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2019, no. 9-10, p. 993-1032.
Giacometti, Mona ; Teper, Léa. La transaction pénale revisitée à la sauce constitutionnelle et la médiation pénale élargie. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2018, no. 7-8, p. 849-865.
Giacometti, Mona. Médiation et transaction pénales : du neuf pour ces alternatives au procès pénal !. In: Cahiers du Crid&p, Vol. 5 juin 2018, p. 1-7.
Giacometti, Mona. La décision d’enquête européenne : la révolution de la coopération judiciaire entre Etats membres de l’Union est en marche !. In: Journal des tribunaux, Vol. 33, no. 6703, p. 640-660 (2017).
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Accès à l’avocat durant la phase préliminaire du procès pénal : du changement en perspective ! Analyse de la directive du 22 octobre 2013 relative au droit d’accès. In: Droit pénal de l'entreprise, Vol. 2016, no. 1, p. 5-29.
Giacometti, Mona ; Neveu, Suliane. La décision d’enquête européenne : un nouvel instrument destiné à révolutionner la récolte de preuves au sein de l’UE ?. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2016, p. 861-910.
Fernandez-Bertier, Michaël ; Giacometti, Mona. La « reconnaissance préalable de culpabilité » ou « plaider coupable » : une révolution dans notre arsenal procédural ?. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2016, no. 4, p. 268-301.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Les fournisseurs d'accès à Internet, nouveaux gendarmes de la toile?", note sous Cass., 22 octobre 2013. In: Revue du Droit des Technologies de l'Information, Vol. 2014, no. 55, p. 68-76.
Mulier, Caroline ; Giacometti, Mona. Le durcissement du régime de la libération conditionnelle : une réforme opportune ?. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 73, no. 2, p. 201-226 (2013).
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Simulacre de mariage et faux en écritures publiques : un consentement vicié suffirait ?. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2013, p. 988-997.
Bosly, Henri ; Giacometti, Mona. L'amende administrative en matière de protection contre les dangers résultant des rayonnements ionisants. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2012, p. 931-943.
Giacometti, Mona. Mandat d'arrêt européen : le contrôle de l'abus de qualification par l’État d'émission (article 16, § 1er, 3°, de la loi du 19 décembre 2003). In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2012, p. 281-289.
Fernandez-Bertier, Michaël ; Giacometti, Mona. Récusation, rôle du greffier et (in)dépendance face au juge, note sous Cour d'appel de Bruxelles (17e ch. civ.), 19 décembre 2011. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, Vol. 2012, p. 715-733.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Les pouvoirs de la chambre des mises en accusation durant la phase préliminaire du procès pénal, 2014 (Pratiques du droit), Kluwer, 2014. 9789046563885. 145 p.
Giacometti, Mona. La récolte interétatique de preuves au moyen de la décision d’enquête européenne : A la recherche d’un équilibre entre les moyens mis à disposition des autorités judiciaires des Etats membres de l’Union européenne et les droits des personnes poursuivies. In: Q. Cordier, X. Miny, Quintart, F. Vanrykel (dir.), The strong, the weak and the law. Proceedings of the 6th ACCA Conference held in Liege on June 23, 2017 (Collection de la faculté de droit de l'Université de Liège), Larcier: Bruxelles, 2018, 173-190. 9782807910973.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierr. Etat actuel de la procédure pénale d’expertise. In: s.l.d. G. de Leval, Théorie et pratique de l’expertise civile et pénale (Coll. Commission Université Palais (CUP)), Anthemis: Limal, 2017, p. 119-158. 978-2-8072-0235-1.
Fernandez-Bertier, Michaël ; Giacometti, Mona ; Van der Eecken, Nathalie. La transaction pénale et la reconnaissance préalable de culpabilité comme modes alternatifs de règlement des conflits pénaux : l’heure des comptes a sonné. In: Beernaert, Marie-Aude ; Bosly, Henri D. ; De Valkeneer, Christian, La loi pot-pourri II : un an après, 2017. 2807900429.
Giacometti, Mona. Le droit d’accès sans restriction à un avocat dans les procédures pénales : (enfin) une révolution copernicienne ? . In: Vanessa Franssen; Adrien Masset (dir.), Actualités du droit pénal (CUP), Anthemis: Limal, 2017. 2807202268.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. L’expertise en matière pénale. In: Nassaut, Caroline ; Preumont, Hélène (eds.), L’expertise : vision transversale et pratique du droit, Anthemis: Limal, 2016, p. 277-314. 9782807200753.
Guillain, Christine ; Giacometti, Mona. Les peines de surveillance électronique et de probation autonome, nouvelles peines alternatives à l'emprisonnement?. In: Marie-Aude Beernaert, Actualités de droit pénal, Anthemis: Limal, 2015, p. 87-152. 978-2-87455-948-8.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Réseaux sociaux, anonymat et faux profils : vrais problèmes en droit pénal et de la procédure pénale. In: s.l.d. M.Salmon, Les Réseaux sociaux et le droit (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles), Larcier: Bruxelles, 2014, p. 179-210. 9782804475284.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Les pouvoirs de la Chambre des mises en accusation à la clôture de l’instruction. In: sous la coordination de C. Guillain et L. Kennes, Actualités en droit pénal (UB3), Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 95-129. 9782802742876.
Giacometti, Mona ; Monville, Pierre. Le point de vue de l'avocat sur la phase préliminaire du procès pénal. In: Guillain, Christine ; Wustefeld, Adeline ; De Baerdemaeker, Robert ; Beernaert, Marie-Aude ; Beys, Mathieu ; Duvet, Jean, Le rôle de l'avocat dans la phase préliminaire du procès pénal, à la lumière de la réforme Salduz, Anthemis, 2012. 9782874554209.
Giacometti, Mona. Le recel de malfaiteurs et le recel de cadavre. In: s.l.d. H.D. Bosly et C. De Valkeneer, Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public, Larcier: Bruxelles, 2012, p. 655-669. 978-2-8044-5414-2.
Vrielink, Jogchum ; Giacometti, Mona. Les discours de haine en ligne : entre liberté d’expression et responsabilité pénale. Dialogues avec la Cour européenne des Droit de l'Homme (Bruxelles (UCLouvain Saint-Louis Bruxelles), 22/09/2023).
Guillain, Christine ; Nederlandt, Olivia ; Giacometti, Mona. Organisatrices de colloque. Dialogues avec la Cour européenne des droits de l’homme (UCLouvain - Saint-Louis - Bruxelles, 22/09/2023).
Giacometti, Mona. La récolte transfrontière de preuves électroniques dans le contexte européen : construction d'un modèle à l'aune d'une nouvelle conception de la souveraineté des Etats, prom. : Beernaert, Marie-Aude, 03/07/2020.
Giacometti, Mona ; Neveu, Suliane. Le mandat d’arrêt européen dans la tourmente de la politique espagnole (Cahiers du Crid&p; novembre 2017), 2017. 7 p.