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Thomas Malengreau
Collaborateur scientifique
2024
Malengreau, Thomas. Fautes concurrentes et partage de responsabilités : confirmation du critère de l’incidence causale. In: Les Pages, Vol. 2024, no.169, p. 2 (2024).
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Malengreau, Thomas. La loyauté procédurale abjurée. In: Journal des tribunaux, Vol. 2021, no.6841, p. 54-58 (2021).
2016
Malengreau, Thomas. L'action de la victime d'une accident de la circulation à l'encontre de l'auteur du dommage et/ou de son assureur: considérations de droit international privé. In: Journal des Juges de Police, Vol. 125, no.4, p. 172-197 (2016).
2015
Malengreau, Thomas. "Loyauté procédurale: la consécration?". In: Journal des tribunaux, Vol. 134, no.6621-6622/35-36, p. 755-757 (2015).
2015
Malengreau, Thomas. Abus de fonctions et connaissance de la victime: la fin de deux décennies d'incertitude (note sous Cass., 21 mars 2013). In: Forum financier : droit bancaire et financier, Vol. 79, no.III, p. 204-207 (2015).
2015
Malengreau, Thomas. Assurance souscrite par des copropriétaires: l'assuré peut aussi être un tiers responsable (note sous Cass., 4 décembre 2014). In: Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, Vol. 127, no.42, p. 1996-1998 (2015).
2015
Malengreau, Thomas. L'abus de fonctions dans le régime de la responsabilité du commettant pour le fait de ses préposés. In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 88, no.3, p. 15161 (1-12) (2015).
2015
Malengreau, Thomas. L'usager faible, la "voie complètement isolée" et l'accident ferroviaire: une difficulté résolue, mais un risque qui n'est pas essentiellement différent (note sous CC, 28/05/15). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 88, no.9, p. 15234 (5-6) (2015).
2015
Malengreau, Thomas. La loyauté procédurale dans la mise en état des causes civiles. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 75, no.1, p. 69-99 (2015).
2014
Malengreau, Thomas. Indemnisation automatique et véhicules sur rails: le risque dans tous ses états (note sous C. const, 31 juillet 2013). In: Forum de l'Assurance, no.140, p. 18-22 (2014).
2014
Malengreau, Thomas. La constitutionnalité de l'application de l'article 29bis aux passagers de véhicules sur rails quel que soit le lieu de survenance de l'accident (note sous Cour constitutionnelle, 6 février 2014). In: Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, Vol. 126, no.18, p. 835-837 (2014).
2014
Malengreau, Thomas. Le recours subrogatoire de l'assureur fondé sur l'article 41 de la loi du 25 juin 1992 et la délicate limite du "tiers responsable" (note sous Cass., 5 novembre 2012). In: Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, Vol. 126, no.18, p. 843-849 (2014).
2022
Gillet, Antoine ; Malengreau, Thomas ; van Drooghenbroeck, Jean-François. La loyauté procédurale : irrésistible ascension d'un principe. In: Jean-Noël Bastenière, André Delvaux, Benoit Havet et Xavier Van Gils, In Memoriam Dominique Jossart et Renaud de Briey (Barreau du Brabant wallon), Anthemis: Limal, 2022, pp. 89 à 109. 978-2-8072-1009-7.
2018
Durant, Isabelle ; Dubuisson, Bernard ; Malengreau, Thomas. Belgium. In: B. Winiger, E. Karner, K. Oliphant, Digest of European Tort Law. Volume 3: Essential Cases on Misconduct, Walter De Gruyter : Berlin/Boston, 2018, 1286 p.. 978-3-11-053434-4.
2017
Malengreau, Thomas. L'entreprise et les clauses exonératoires de la responsabilité. In: C. Delforge, S. Stijns et P. Wéry (eds.), Le droit des obligations dans la vie de l'entreprise/Het verbintenissenrecht in het leven van de onderneming (Groupe de recherche en droit des obligations KULeuven - U.C.L.; 6), La Charte: Bruxelles, 2017, p. 71-99. 9789048628872.
2017
Malengreau, Thomas. L’information fautive en matière de services d’investissement: questions de causalité. In: B. Dubuisson et N. Simar (dir.), Responsabilité, indemnisation et recours - Morceaux choisis (CUP - Commission Université-Palais; 174), Anthemis: Liège, 2017, p. 47-83. 978-2-8072-0234-4.
2016
Dubuisson, Bernard ; Malengreau, Thomas. La responsabilité du magistrat. In: S. Porchy-Simon et O. Gout (coord.), La responsabilité liée aux activités juridiques (Collection du GRERCA), Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 257-270. 978-2-8027-5553-1.
2015
Malengreau, Thomas. La responsabilité extracontractuelle du commettant pour le fait de son préposé: jurisprudence récente et réflexions. In: F. Glansdorff (dir.), Droit de la responsabilité. Questions choisies (Collection "Formation permanente CUP"; 157), Larcier: Bruxelles, 2015, p. 49-96. 9782804475499.
2019
Colson, Pauline ; Malengreau, Thomas. L’INDEMNISATION DES ACCIDENTS FERROVIAIRES « CATASTROPHIQUES » EN DROIT BELGE. Les dommages de masse (Bucarest, du 18/10/2019 au 19/10/2019).
2017
Malengreau, Thomas. L'information fautive en matière de services d'investissement: questions de causalité. Responsabilité, indemnisation et recours - Morceaux choisis (Liège - Louvain-la-Neuve, 02/06/2017/09/06/2017).
2015
Malengreau, Thomas. La responsabilité des commettants fondée sur l'article 1384, alinéa 3, du Code civil à l'aune de la jurisprudence récente. Droit de la responsabilité. Questions choisies (Liège - Bruxelles - Charleroi, 24/04/2015/08/05/2015/22/05/2015).