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Arnaud Hoc
Chargé de cours invité
2007 Baccalauréat en droit - Université de Namur
2009 Master en droit - Université catholique de Louvain
2018 Docteur en sciences juridiques - Université catholique de Louvain
- Diplômes
Année Label Institution 2009 Master en droit à finalité spécialisée Etat et Europe Université catholique de Louvain 2019 Docteur en sciences juridiques Université catholique de Louvain
2022
Hoc, Arnaud. Appel-nullité et taux du ressort . In: Journal des Juges de Paix, Vol. 2022, p. 160-162 (2022) (Soumis).
2022
Hoc, Arnaud. Parties à la cause en degré d’appel : la Cour consolide sa jurisprudence . In: Journal des tribunaux, Vol. 2022, p. 108-110 (2022) (Soumis).
2021
Hoc, Arnaud. Appel-nullité et taxation des honoraires et frais du médiateur de dettes . In: Journal des Tribunaux du Travail, Vol. 2021, p. 375-376 (2021) (Soumis).
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; de Leval, Georges ; Vandenbussche, Wannes ; Broeckx, Karen ; Delvaux, Marie-Amélie ; Hoc, Arnaud ; Georges, Frédéric ; Menétrey, Séverine ; Allemeersch, Benoît ; Taelman, Piet ; Thiriar, Pierre ; Mougenot, Dominique. Cassatie beëindigt discussie over bepaling uit potpourriwet I . In: De Juristenkrant, Vol. 2021, no.432, p. 2 (2021).
2021
Hoc, Arnaud. Un arrêt sans dire droit . In: Journal des tribunaux, Vol. 2021, p. 100-102 (2021) (Soumis).
2020
Hoc, Arnaud. De la difficile motivation, par le juge d’appel, de sa décision relative aux modalités d’exécution du jugement entrepris . In: Journal des tribunaux, Vol. 2020, p. 107-108 (2020) (Soumis).
2020
Hoc, Arnaud. Défaut et changement de langue en degré d’appel . In: Journal des tribunaux, Vol. 2020, p. 11 (2020) (Soumis).
2020
Hoc, Arnaud ; Inghels, Bénédicte ; Mougenot, Dominique ; Reusens, Florence ; van Drooghenbroeck, Jean-François ; Chevalier, Damien (co-first author) ; De Coninck, Bertrand (co-first author). La procédure civile en période de Covid-19 Commentaires et analyses de l’arrêté royal n° 2 du 9 avril 2020. In: Journal des tribunaux, Vol. 2020, no. 6814, p. 330-338.
2020
Hoc, Arnaud. Les ressources de la procédure écrite dans la crise COVID 19. Faire pour un mieux en 10 questions . In: Journal des tribunaux, Vol. 2020, p. 250-252 (2020) (Soumis).
2019
Hoc, Arnaud. L'appel en hochepot(pourri). In: Journal des tribunaux, Vol. 2019, p. 777-793 (2019) (Soumis).
2019
Hoc, Arnaud. Le jugement ordonnant ou refusant d’ordonner une production de documents n’est susceptible d’aucun appel, ni immédiat, ni différé . In: Journal des tribunaux, , p. 167-168 (2019) (Soumis).
2019
Hoc, Arnaud. L’intérêt de l’enfant n’autorise, en matière familiale, aucune dérogation à la règle de l’appel différé des jugements avant dire droit . In: Actualités du droit de la famille, Vol. 2019, p. 350-352 (2019) (Soumis).
2018
Hoc, Arnaud. Appel-nullité à la liégeoise. In: Journal des Tribunaux du Travail, Vol. 2018, no. 1301, p. 106-107.
2017
Hoc, Arnaud. L'appel des jugements avant dire droit après la loi "Pot-pourri V". In: Revue de droit judiciaire et de la preuve, Vol. 2017, p. 176-178.
2017
Hoc, Arnaud. Nature et appelabilité des mesures ordonnées sur la base de l'article 1253ter/5 du Code judiciaire (note sous Bruxelles (41e ch.), 11 oct. 2016). In: Actualités du droit de la famille, Vol. 2017, no. 5, p. 131-136.
2017
Hoc, Arnaud ; van Drooghenbroeck, Jean-François. Un jugement avant dire droit n'est jamais un jugement définitif. In: Journal des tribunaux, Vol. 2017, p. 821-822.
2016
Hoc, Arnaud. L'appel-nullité à la croisée des chemins. In: Journal des tribunaux, Vol. 2016, no. 14, p. 218-222.
2016
Hoc, Arnaud. Mesure avant-dire droit et exécution provisoire en degré d'appel (note sous Civ. Bruxelles fr. (16e ch.), 20 avril 2015). In: Revue générale de droit civil belge, Vol. 2016, no. 2, p. 114-116.
2014
Hoc, Arnaud. Incapables majeurs: qui est partie?. In: Journal des tribunaux, Vol. 2014, no. 35, p. 678.
2014
Reusens, Florence ; Hoc, Arnaud. L'exigence du dépôt d'un certificat médical circonstancié en matière d'administration provisoire de biens (note sous Cass.(1ère ch.), 20 décembre 2012). In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2013, no. 4, p. 918-922 (2014).
2014
Hoc, Arnaud. Principe de la contradiction, obligation de motivation et appel-nullité. In: Journal des tribunaux, Vol. 2014, no. 32, p. 613-617.
2014
Hoc, Arnaud. Remplacement du curateur de faillite, violation des droits de la défense et appel-nullité (note sous Liège (7e ch.), 28 novembre 2013). In: Journal des tribunaux, Vol. 2014, no. 2, p. 29.
2013
Cariat, Nicolas ; Hoc, Arnaud. Arrêt Križan: dans quelle mesure le juge national est-il tenude poser une question préjudicielle ?. In: Journal de droit européen, Vol. 2013, no. 3, p. 97-98.
2013
Hoc, Arnaud. Les attestations écrites dans le Code judiciaire. In: Journal des tribunaux, Vol. 132, no. 6517, p. 277-281 (2013).
2013
Hoc, Arnaud. Les voies de recours de l'administrateur provisoire remplacé (note sous Civ. Bruxelles (14e ch.), 16 avril 2013). In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2013, no. 3, p. 732-744.
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Hoc, Arnaud. Droit judiciaire, Tome 2 Procédure civile, volume 2 Voies de recours , 2021, 2021. 978-2-8079-2623-3. 662 p.
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Van Compernolle, Jacques ; Mougenot, Dominique ; de Leval, Georges ; Biémar, Bénédcite ; Biesseaux, Nicolas ; Boularbah, Hakim ; Caprasse, Olivier ; Fettweis, A. L. ; Georges, Frédéric ; Grella, Vanessa ; Hoc, Arnaud ; Janssen, Céline ; Knaepen, Pauline ; Moreau, Pierre ; Muniken, Amandine. Droit judiciaire. Tome 2 Procédure civile, 3 volumes , 2021, Larcier: Bruxelles, 2021. 978-2-8044-9037-9. 2248 p.
2020
Hoc, Arnaud. Introduction au droit. Fondements du droit belge, européen et international (Collection de la Faculté de droit de l’UNamur), Larcier: Bruxelles, 2020. 9782807916623. 330 p (Soumis).
2016
Human Rights as a Basis for Reevaluating and Reconstructing the Law, éd. Hoc, Arnaud ; Wattier, Stéphanie ; Willems, Geoffrey (Collection du Centre des droits de l'homme de l'Université catholique de Louvain), Larcier: Bruxelles, 2016. 2802754025. 560 p.
2016
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Willems, Geoffrey ; Hoc, Arnaud ; Wattier, Stéphanie. Leçons de méthodologie juridique, 2è édition, Larcier: Bruxelles, 2016. 2804463125. 360 p.
2022
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique ; Hoc, Arnaud. « La justice civile face à la crise du Covid-19 : quelles leçons en retenir ? ». In: Bouhon, E. Slautsky et S. Wattier, Le droit public belge face à la crise du Covid-19. Quelles leçons pour l’avenir ?, Larcier: Bruxelles, 2022, p. 285-310. 9782807929319.
2021
Hoc, Arnaud. Qui est vraiment à la cause en degré d’appel ?. In: H. BOULARBAH, Fr. GEORGES et J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK, Questions qui dérangent en droit judiciaire (C.U.P.; 209), Anthémis: Limal, 2021, p. 161-175. 978280720774-5 (Soumis).
2019
Hoc, Arnaud. Les pièges de l'appel. In: G.Eloy, Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique (Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles), Larcier: Bruxelles, 2019, p. 77-92. 9782807914209 (Soumis).
2018
Hoc, Arnaud. L'appel. In: H. Boularbah et J.Fr. van Drooghenbroeck, Actualités en droit judiciaire: un peu de tout après six pots-pourris (C.U.P.; 183), Anthémis: Limal, 2018, p. 301-318. 2807203744.
2018
Cohen, Laura ; Hoc, Arnaud ; Jannone, Anne. L'appel des décisions du tribunal de la famille. In: Jehanne Sosson et Jean-François van Drooghenbroeck, Le tribunal de la famille. Des réformes aux bonnes pratiques (Les cahiers du CeFAP), Larcier: Bruxelles, 2018, p. 361-390. 978-2-8079-0019-6.
2016
Hoc, Arnaud. L'appel différé des jugements avant dire droit. In: Hakim Boularbah et Jean-François van Drooghenbroeck (dir.), Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire (Commission Université-Palais (CUP; 164), Larcier: Bruxelles, 2016, p. 239-261. 978-2-8044-8643-3.
2016
Hoc, Arnaud. L'appel différé des jugements avant dire droit. In: J.-Fr. van Drooghenbroeck (dir.), Le Code judiciaire en pot-pourri: promesses, réalités et perspectives, Larcier: Bruxelles, 2016, p. 265-288. 978-2-8044-8732-4.
2016
Hoc, Arnaud. L'appel restauré et ses fondements: droit naturel ou droits fondamentaux ?. In: Arnaud Hoc, Stéphanie Wattier & Geoffrey Willems (eds.), Human Rights as a Basis for Reevaluating and Reconstructing the Law (Collection du Centre des droits de l'Homme de l'Université catholique de Louvain), Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 245-263. 9782802754022.
2015
Mougenot, Dominique ; Hoc, Arnaud. Les attestations écrites. In: Stefan Rutten, Beatrix Vanlerberghe (eds.), Het bewijs in het burgerlijk proces - La preuve dans le procès civil (Interuniversitair Centrum voor Gerechtelijk Recht - Centre interuniversitaire de droit judiciaire), die Keure - la Charte: Brugge - Bruxelles, 2015, p. 99-113. 9789048620265.
2013
Hoc, Arnaud ; Vanderschuren, Justin ; van Drooghenbroeck, Jean-François. L'introduction de l'instance. In: Hakim Boularbah, Actualités en droit judiciaire, Larcier (Commission Université-Palais (CUP); 145), 2013. 978-2-8044-6177-5.
2013
Hoc, Arnaud ; Willems, Geoffrey. Le cadrage temporel des litiges devant la Cour européenne des droits de l'homme: réflexion au départ de l'arrêt S.H. et autres c. Autriche du 3 novembre 2011. In: Avec les contributions de Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Gilberte Closset-Marchal et. al., Le temps et le droit. Hommage au Professeur Closset-Marchal, Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 283-308. 978-2-8027-4444-3.
2016
Hoc, Arnaud. L'appel différé des jugements avant dire droit. "Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire" (Charleroi (CUP), 18/03/2016).
2016
Hoc, Arnaud. L'appel différé des jugements avant dire droit. Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire (Université de Liège (CUP), 04/03/2016).
2016
Hoc, Arnaud. L'appel différé des jugements avant dire droit. Le Code judiciaire en pot-pourri: promesses, réalités et perspectives (Louvain-la-Neuve, 25/02/2016). In: Le Code judiciaire en pot-pourri: promesses, réalités et perspectives, Larcier: Bruxelles, 2016. 978-2-8044-8732-4, p. 265-288.
2016
Hoc, Arnaud. Le retardement de l'appel des jugements avant dire droit. Lois Pot-pourri I et II. Questions choisies. (Libramont (Jeune Barreau de Neufchâteau), 20/05/2016).
2015
Hoc, Arnaud. L'appel-nullité. Colloque "Actualia onderzoek gerechtelijk recht" ICGR/CIDJ (KULeuven, 04/03/2015).
2013
van Drooghenbroeck, Jean-François. Faire économie de la contradiction ?. Formation permanente CUP (Palais de justice de Charleroi, 20/12/2013).
2013
Hoc, Arnaud. La requête conjointe. Formation permanente CUP (Palais de justice de Charleroi, 22/11/2013).
2013
Hoc, Arnaud. Les attestations écrites. Certificat en contentieux (Université catholique de Louvain (Faculté de droit), 26/01/2013).
2018
Hoc, Arnaud. De l'appel-nullité au recours restauré : étude de droit belge et de droit français, prom. : van Drooghenbroeck, Jean-François, 21/12/2018.