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Pierre-Olivier de Broux
Chargé de cours invité
En droit, ses recherches portent essentiellement sur le droit public économique (contentieux administratif économique, droit belge et européen des services publics, des entreprises publiques et des autorités de régulation, droit belge et européen des télécommunications et de l'audiovisuel), et de manière plus générale sur le droit constitutionnel et administratif belge.
En histoire du droit, Pierre-Olivier de Broux est spécialisé en histoire du droit public, des institutions et des droits humains, aux niveaux belge, européen et international, ainsi qu'en histoire du droit colonial. Il est attaché à faire connaître largement les outils de l'historien, indispensables à tout citoyen confronté à l'avènement de la société de l'information, mais aussi à confronter les (futurs) juristes à la mise en œuvre pratique du droit et à la rencontre du droit et des faits, voire de l'histoire. Ces préoccupations s'inscrivent dans ses recherches menées sur les relations étroites nouées entre le droit et l'histoire (l'histoire dans les prétoires, le droit de l'histoire, les lois mémorielles, etc.).
2025
de Broux, Pierre-Olivier ; Vrielink, Jogchum. Négationnisme, liberté d'expression et recherche historique : la mémoire encadrée par le droit. In: Droit et Société, (2025) (Soumis).
2023
Oulad Ben Taib, Hajar ; de Broux, Pierre-Olivier ; Kesteloot, Chantal. Carta Academica: À quand un musée des migrations à Bruxelles?. In: Le Soir, no. https://www.lesoir.be/508294/article/2023-04-22/carta-academica-quand-un-musee-des-migrations-bruxelles (22 avril 2023) (Soumis).
2020
de Broux, Pierre-Olivier. L’accès aux services d’intérêt économique général. Un droit fondamental négligé ?. In: Revue des affaires européennes, no. 2020/4, p. 739-746.
2019
de Broux, Pierre-Olivier. Introduction. Nations civilisées, mission civilisatrice, droit de civilisation. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 83, p. 35-49 (2019).
2019
de Broux, Pierre-Olivier ; Piret, Bérengère. « Le Congo était fondé dans l’intérêt de la civilisation et de la Belgique » La notion de civilisation dans la Charte coloniale. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 83, p. 51-80.
2018
Bouvy, Anne-Sophie ; de Broux, Pierre-Olivier. Les droits et les devoirs des mandataires publics: sortir du labyrinthe constitutionnel. In: Revue Belge de Droit Constitutionnel, no. 1 [Numéro spécial : Les enjeux constitutionnels de la crise politique francophone de l'été 2017], p. 131-179 (2018).
2017
El Berhoumi, Mathias ; Detroux, Luc ; Clarenne, Julian ; de Broux, Pierre-Olivier ; Lerouxel, Hélène ; Mossoux, Youri ; Nennen, Célia ; Rizcallah, Cécilia ; Tulkens, Nathan ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Van Eeckhoutte, Dries ; Van Meerbeeck, Jérémie. Het Stabiliteitsverdrag-arrest van het Grondwettelijk Hof: een arrest zonder belang?. In: Chroniques de Droit Public, Vol. 2017, no.3, p. 398-429 (NaN).
2017
El Berhoumi, Mathias ; Detroux, Luc ; Clarenne, Julian ; de Broux, Pierre-Olivier ; Lerouxel, Hélène ; Mossoux, Youri ; Nennen, Célia ; Rizcallah, Cécilia ; Tulkens, Nathan ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Van Eeckhoutte, Dries ; Van Meerbeeck, Jérémie. La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen : un arrêt sans intérêt ?. In: Journal des tribunaux, Vol. 2017, no. 6699, p. 565-582 (30 septembre 2017).
2016
"Droits de l'homme : la dernière utopie?" - Introduction. In: Journal européen des droits de l'homme, Vol. 2016, no. 2, p. 157-233 (2016).
2016
de Broux, Pierre-Olivier. L’organisation générale du Conseil d’État après la loi du 20 janvier 2014. In: Administration Publique, Vol. Numéro spécial "La réforme du Conseil d'Etat", no. 3, p. 418-426 (2016).
2015
de Brouwer, Jérôme ; de Broux, Pierre-Olivier ; Muller, Françoise ; Rousseaux, Xavier. Historiens et commissions d’enquête publiques en Belgique. In: Les Cahiers de la Fonderie : revue d'histoire sociale et industrielle de la région Bruxelloise, no. 51, p. 54-63 (2015).
2015
de Broux, Pierre-Olivier ; de Jonghe, Delphine. Marchés publics et industries de réseau : des secteurs exclus aux secteurs spéciaux. In: Revue du droit des industries de réseau, Vol. 2015, no. 3, p. 267-274.
2014
de Broux, Pierre-Olivier. La continuité du service public : l'étonnante destinée d'un principe élémentaire. In: Journal des tribunaux, Vol. 2014, no. 6577, p. 640-642 (18 octobre 2014).
2014
de Broux, Pierre-Olivier ; Portelli, Marianne. La réglementation du cycle de l'eau potable. In: Revue du droit des industries de réseau, Vol. 1, no. 1, p. 23-32 (mars 2014).
2012
de Broux, Pierre-Olivier ; Yernault, Dimitri. Clio, Jupiter et Mercure. De l'importance de l'analyse historique pour l'étude du droit public économique contemporain. In: Chroniques de Droit Public, Vol. 2012, no. 4, p. 510-535 (2012).
2007
de Broux, Pierre-Olivier ; Bertrams, Kenneth. Du négationnisme au devoir de mémoire: l'histoire est-elle prisonnière ou gardienne de la liberté d'expression ?. In: Revue de Droit de l'ULB, no.1, p. 75-134 (2007).
2007
de Broux, Pierre-Olivier. La confidentialité des secrets d'affaires et les droits de la défense dans le contentieux administratif économique. Note sous C.J.C.E., arrêt Mobistar du 13 juillet 2006. In: Revue de droit commercial belge - Tijdschrijft Belgisch Handelsrecht, Vol. 2007, no. 6, p. 553-564 (2007).
2005
de Broux, Pierre-Olivier. De Camu à Copernic: l'évolution de la fonction publique en Belgique. In: Administration Publique Trimestrielle, Vol. 2005, no. 3-4, p. 158-177 (2005).
2003
Boucquey, Pascal ; de Broux, Pierre-Olivier ; Delgrange, Xavier ; Detroux, Luc ; Dumont, Hugues ; Hachez, Isabelle ; Lombaert, Bruno ; Tulkens, François ; Van Drooghenbroeck, Sébastien. La Cour d'arbitrage et Saint-Polycarpe: un brevet de constitutionnalité mal motivé. In: Journal des tribunaux, Vol. 122ème année, no.6103, p. 521-537 (28 juin 2003).
2003
de Broux, Pierre-Olivier. Léopold II et le droit de grâce - Leopold II en de gratieverlening. In: Bulletin annuel de la Société royale des ordres nationaux créés par Léopold II, Vol. 2003, p. 34-60 (2003).
2022
Les régulateurs des industries de réseau, éd. Slautsky, Emmanuel ; de Broux, Pierre-Olivier ; Desmedt, Axel ; Furnémont, Jean-François (Bibliothèque de droit public), Larcier: Bruxelles, 2022. 9782807928237. 236 p.
2019
La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales, éd. Van Meerbeeck, Jérémie ; de Broux, Pierre-Olivier ; Léonard, Thierry ; Lombaert, Bruno, Anthemis: Limal, 2019. 978-2-8072-0566-6. 489 p.
2019
La transmission du pouvoir monarchique du moyen âge à nos jours. Entre droits et devoirs., éd. Desmette, Philippe ; Simon, Nicolas ; Piret, Bérengère ; de Broux, Pierre-Olivier ; Glansdorff, Sophie (Standen & Landen - Anciens Pays et Assemblées d'Etats; 113), ASP Editions: Bruxelles, 2019. 9789057188336. 222 p.
2017
Actualités en droit public économique, éd. de Broux, Pierre-Olivier ; Nihoul, Pierre (Recyclage en droit; 2017-2), Anthemis: Limal, 2017. 978-2-8072-0309-9. 125 p.
2016
Nandrin, Jean-Pierre. Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien, éd. de Broux, Pierre-Olivier ; Hendrick, Aude ; Muller, Françoise ; Piret, Bérengère, Presses de l'Université Saint-Louis: Bruxelles, 2016. 978-2-8028-0222-8. 675 p.
2016
Le droit bruxellois : un bilan après 25 ans d'application (1989-2014), éd. de Broux, Pierre-Olivier ; Lombaert, Bruno ; Yernault, Dimitri, Bruylant: Bruxelles, 2016. 9782802746379. 1680 p.
2015
Tulkens, François. Actualité des principes généraux en droit administratif, social et fiscal, éd. Lombaert, Bruno ; de Broux, Pierre-Olivier (Recyclage en droit; 2015/3), Anthemis: Limal, 2015. 978-2-8072-0022-7. 200 p.
2015
de Broux, Pierre-Olivier ; Delgrange, Xavier ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Losseau, Laurie ; de Clippele, Marie-Sophie ; Tulkens, François ; Lombaert, Bruno ; Henrard, Pierre-François ; Belmessieri, Michèle ; Jacqmin, Hélène ; Horevoets, Christine ; Belleflamme, François ; Detroux, Luc ; de Jonghe, Delphine ; Lagasse, Nicolas ; Lerouxel, Hélène ; Vanderstraeten, Maxime. La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ?, éd. Dumont, Hugues ; Hachez, Isabelle ; El Berhoumi, Mathias (Les Dossiers du Journal des tribunaux), Larcier: Louvain-la-Neuve, 2015. 9782804474928.
2025
de Broux, Pierre-Olivier. Préface. In: Nicolas B. Bernard, Sécurité civile (Répertoire pratique du droit belge), Larcier: Bruxelles, 2025. 978-2-8079-3157-2 (Accepté/Sous presse).
2023
de Broux, Pierre-Olivier. Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général. In: F. Picod, C. Rizcallah et S. van Drooghenbroeck, Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article (Droit de l'Union européenne; 2), Bruylant: Bruxelles, 2023, p. 979-996. 9782802770138.
2023
de Broux, Pierre-Olivier. Les traités de paix de 1919 et l'émergence internationale des droits humains. In: Isabelle Davion et Stanislas Jeannesson (dir.), Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (Mondes Contemporains), Sorbonne Université Presses: Paris, 2023, p. 189-208. 9791023107531.
2022
Pietquin, Cécile ; de Broux, Pierre-Olivier. L'autonomie. In: Mathias El Berhoumi, Sébastien van Drooghenbroeck (dir.), Principes de la répartition des compétences (Répertoire pratique du droit belge), Larcier: Bruxelles, 2022, p. 265-281. 9782807931572.
2022
de Broux, Pierre-Olivier ; Mayence, Antoine. La continuité des services essentiels en temps de pandémie. In: Frédéric Bouhon, Emmanuel Slautsky, Stéphanie Wattier, Le droit public belge face à la crise du COVID-19. Quelles leçons pour l'avenir (Bibliothèque de droit public), Larcier: Bruxelles, 2022, p. 579-608. 9782807929319.
2021
de Broux, Pierre-Olivier. Le traité de Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale. In: Michel Dumoulin et Catherine Lanneau (dir.), La Belgique et les traités de paix. De Versailles à Sèvres (1919-1920) (Mémoire de la Classe des Lettres et des Sciences morales et politiques; IVe série, tome XXI), Académie royale de Belgique: Bruxelles, 2021, p. 233-250. 978-2-8031-0803-9.
2020
de Broux, Pierre-Olivier. Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général. In: F. Picod, C. Rizcallah et S. van Drooghenbroeck, Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article (Droit de l'Union européenne; 2), Bruylant: Bruxelles, 2020, p. 905-920. 978-2-8027-6542-4.
2020
de Broux, Pierre-Olivier. Avant-propos. In: B. Lombaert (dir.), Droit des marchés publics. Passation, exécution, recours (Bibliothèque de droit administratif), la Charte: Bruxelles, 2020, p. V-VII. 9782874035739.
2020
de Broux, Pierre-Olivier ; Nicaise, Valérie. Le droit d'accès à l'assurance. In: Isabelle Hachez, Jogchum Vrielink (dir.), Les grands arrêts en matière de handicap, Larcier: Bruxelles, 2020, p. 295-314. 9782807922143.
2019
Van Meerbeeck, Jérémie ; de Broux, Pierre-Olivier ; Léonard, Thierry ; Lombaert, Bruno. Conclusions générales. In: La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales, Anthémis: Limal, 2019, p. 471-477. 978-2-8072-0566-6.
2019
de Broux, Pierre-Olivier. « Le poste de roi des Belges est bien difficile, on ne saurait trop s’y préparer ». Les héritiers du trône de Belgique au XIXe siècle. In: Pierre-Olivier de Broux, Philippe Desmette, Sophie Glansdorff, Nicolas Simon, Bérengère Piret, La transmission du pouvoir monarchique. Entre droits et devoirs, du Moyen Âge à nos jours (Standen & Landen - Anciens Pays et Assemblées d'Etat; 113), ASP Editions, 2019, p. 135-171. 9789057188336.
2018
de Broux, Pierre-Olivier. Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général. In: Fabrice Picod, Sébastien van Drooghenbroeck (dir.), Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article (Droit de l'Union européenne; 2), Bruylant: Bruxelles, 2018, p. 775-788. 978-2-8027-6041-2.
2018
de Broux, Pierre-Olivier ; Staes, Dorothea. History Watch by the European Court of Human Rights. In: Berber Bevernage & Nico Wouters, The Palgrave Handbook of State-sponsored History after 1945, Palgrave Macmillan UK: London, 2018, p. 101-119. 978-1-349-95305-9.
2017
de Broux, Pierre-Olivier. "Droits de l'homme" et "Européanisation". In: Aude Hendrick, Aude Musin, Xavier Rousseaux et Nathalie Tousignant, Les mots de la justice, Mardaga: Bruxelles, 2017, p. 32-35 et p. 158-159. 9782804703950.
2017
de Broux, Pierre-Olivier ; Lagasse, Pauline. Créer et organiser des services publics économiques : actualité des balises nationales et européennes. In: Pierre-Olivier de Broux, Pierre Nihoul, Actualités du droit public économique, Anthemis: Limal, 2017, 63-97. 978-2-8072-0309-9.
2017
de Broux, Pierre-Olivier ; Maertens de Noordhout, Florence. Repos dominical et jours fériés en Belgique au XIXe siècle: la transformation des obligations religieuses en revendication sociale. In: Philippe Desmette et Philippe Martin (dir.), Orare aut laborare ? Fêtes de précepte et jours chômés du Moyen Age au XIXe siècle, Presses universitaires du Septentrion, 2017, p. 215-228. 978-2-7574-1725-6.
2016
de Broux, Pierre-Olivier ; Hendrick, Aude ; Muller, Françoise. Bio-bibliographie d’un homme hors norme. In: Jean-Pierre Nandrin, Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien, Presses de l'Université Saint-Louis: Bruxelles, 2016, p. 15-41. 978-2-8028-0222-8.
2016
de Broux, Pierre-Olivier. Introduction. La Constitution belge, un inépuisable objet d’histoire . In: Jean-Pierre Nandrin, Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien, Presses de l'Université Saint-Louis: Bruxelles, 2016, p. 311-318. 978-2-8028-0222-8.
2016
de Broux, Pierre-Olivier. Le droit public économique bruxellois : une politique Capitale. In: Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert et Dimitri Yernault, Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989-2014), Bruylant: Bruxelles, 2016, p. 1159-1219. 978-2-8027-4637-9.
2016
de Broux, Pierre-Olivier. L’internationalisation des droits sociaux fondamentaux. De la paix mondiale à la justice sociale : les origines de la Charte sociale européenne. In: F. Dorssemont, S. van Drooghenbroeck, G. Van Limberghen (eds.), Europees Sociaal Handvest, sociale rechten en grondrechten op de werkvloer - Charte sociale européenne, droits sociaux et droits fondamentaux au travail, la Charte: Bruxelles, 2016, p. 15-39. 9789048628544.
2015
de Broux, Pierre-Olivier. Het bestuur van de Belgische departementen tijdens de overgangsperiode 1814-1815. In: Frank Judo en Stijn Van de Perre, Belg en Bataaf. De wording van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden, Polis: Antwerpen, 2015, p. 27-51. 978-94-6310-018-2.
2014
de Broux, Pierre-Olivier. Entre libéralisation et régulation : l’européanisation des industries de réseau. In: D. Duez, O. Paye, Ch. Verdure, L’européanisation. Sciences humaines et nouveaux enjeux (Idées d'Europe), Bruylant: Bruxelles, 2014, pp. 333-353. 9782802737902.
2014
de Broux, Pierre-Olivier. III. Les titulaires des droits. 1°. Les étrangers en séjour légal, en séjour illégal ou hors du territoire national. In: S. Van Drooghenbroeck, Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (Les grands arrêts), Larcier: Bruxelles, 2014, p. 49-57. 2804468739.
2014
El Berhoumi, Mathias ; de Broux, Pierre-Olivier ; Belleflamme, François. III. Les titulaires des droits. 2°. Les personnes morales de droit privé et de droit public. In: S. VAN DROOGHENBROECK, Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (Les grands arrêts), Larcier: Bruxelles, 2014, p. 58-72. 2804468739.
2014
de Broux, Pierre-Olivier ; de Jonghe, Delphine ; Vanderstraeten, Maxime ; Simar, Renaud. Les exceptions à la publicité des documents administratifs. In: Valérie Michiels, La publicité de l'administration. Vingt ans après, bilan et perspectives, Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 133-192. 2802747312.
2014
de Broux, Pierre-Olivier. VI. L'applicabilité directe et ses succédanés. 2°. La Charte sociale européenne (révisée). In: S. Van Drooghenbroeck, Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (Les grands arrêts), Larcier: Bruxelles, 2014, p. 187-195. 2804468739.
2012
de Broux, Pierre-Olivier ; Mathy, Irène. Les actes non contraignants dans le droit européen des communications électroniques. Les frontières du soft law européen à l'épreuve. In: sous la dir. de I. Hachez, Y. Cartuyvels, H. Dumont, P. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove., Les sources du droit revisitées. Vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles, Anthémis: Limal, 2012, p. 295-328. 978-2-87455-562-6.
2012
de Broux, Pierre-Olivier ; Beauthier, Régine. Un regard historien. Sources du droit, sources du pouvoir ?. In: sous la dir. de I. Hachez, Y. Cartuyvels, H. Dumont, P. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove., Théorie des sources du droit (Les sources du droit revisitées; 4), Publication de l'Université Saint-Louis: Bruxelles, 2012, p. 715-754. 978-2-8028-0210-5.
2010
de Broux, Pierre-Olivier. Introduction à la décentralisation administrative. Evolutions théoriques et pratiques politiques. In: sous la dir de B. Lombaert et F. Tulkens, Le paraétatisme aujourd'hui ou quelle décentralisation fonctionnelle au XXIème siècle ? (Bibliothèque de droit administratif; 11), la Charte: Bruxelles, 2010, p. 1-32. 978-2-87403-248-6.
2009
de Broux, Pierre-Olivier. Historique et transformation de la notion de service public à la lumière du droit européen. In: sous la dir. de H. Dumont, P. Jadoul et S. Van Drooghenbroeck, Le service public. Passé, présent, avenir (Bibliothèque de droit administratif), La Charte: Bruxelles, 2009, p. 1-56. 978-2-87403-226-4.
2009
de Broux, Pierre-Olivier ; Delgrange, Xavier. L'évolution de la protection juridictionnelle des gouvernés face aux gouvernants en belgique de 1830 à nos jours. In: sous la dir. de Serge Dauchy, Les modes de résolution des conflits entre gouvernés et gouvernants (Cahiers du Centre de recherche en histoire du droit et des institutions; 31), Facultés universitaires Saint-Louis: Bruxelles, 2009, p. 99-118. 978-2-8028-0201-3.
2009
de Broux, Pierre-Olivier. Une brève histoire de la notion belge de "service public": de la France à l'Europe. In: sous la dr. de D. Heirbaut, X. Rousseaux, A. Wijffels, Histoire du droit et de la justice. Une nouvelle génération de recherches, Presses universitaires de Louvain: Louvain-la-Neuve, 2009, p. 613-629. 978-2-87463-201-3.
2007
de Broux, Pierre-Olivier ; Boucquey, Pascal. Les recours juridictionnels contre les décisions des autorités de régulation. In: sous la dir de H. Dumont, P. Jadoul, . Van Drooghenbroeck, La protection juridictionnelle du citoyen face à l'administration (Bibliothèque de droit administratif; 6), La Charte: Bruxelles, 2007, p. 209-313. 978-2-87403-165-6.
2005
de Broux, Pierre-Olivier ; Lombaert, Bruno. Les droits des finances publiques et la fiscalité à l'épreuve des partenariats public-privé (P.P.P.). In: sous la dir. de B. Lombaert, Les partenariats public-privé (P.P.P.): un défi pour le droit des services publics (Bibliothèque de droit administratif; 4), La Charte: Bruxelles, 2005, p. 317-383. 2-87403-123-2.
2005
de Broux, Pierre-Olivier. Les marchés publics et la loi relative à la motivation formelle des actes administratifs. In: sous la dir.de P. Jadoul et S. Van Drooghenbroeck, La motivation formelle des actes administratifs (Bibliothèque de droit administratif; 2), la Charte: Bruxelles, 2005, p. 219-266. 2-87403-118-6.
2011
de Broux, Pierre-Olivier. Le droit des industries de réseaux (1830-2010). Une histoire de l'évolution du rôle de l'Etat fondatrice d'un droit du service public, prom. : Nandrin, Jean-Pierre ; Rousseaux, Xavier, 30/05/2011.
2017
de Broux, Pierre-Olivier ; Durviaux, Ann-Lawrence ; Crucke, Jean-Luc ; Fourny, Dimitri ; Hazée, Stéphane ; Prévot, Patrick ; Zrihen, Olga ; Henri, Olivier. Rapport de la Commission d’enquête parlementaire chargée d’examiner la transparence et le fonctionnement du Groupe PUBLIFIN, 2017. 73 p.
2016
Bousmar, Eric ; de Broux, Pierre-Olivier ; Franssen, Abraham ; Maertens de Noordhout, Florence. Evaluation du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes. Rapport final., 2016. 79 p.
2010
de Broux, Pierre-Olivier. Le rôle des pouvoirs publics dans les télécommunications en Belgique. 1900-2010, 2010.