La Commission de déontologie de la recherche est une commission d’avis et de recommandations instituée par le Conseil académique.
Règlement
Le règlement de la Commission de déontologie a été approuvé par le Conseil académique en sa séance du 5 novembre 2012 et adopté par le Conseil d’administration du 19 décembre 2012.
Il est directement inspiré des « directives relatives à l’intégrité́ dans la recherche scientifique », établies sous l’égide du Fonds national de la recherche scientifique (F.R.S.-FNRS).
Il est destiné à tous les chercheurs et devrait constituer une référence pour leur activité scientifique.
Fonctionnement de la commission
De par son statut, la commission ne peut pas être interrogée directement par les chercheurs.
Son rôle est de remettre des avis au Vice-recteur à la politique du personnel dans certaines enquêtes disciplinaires et d’adresser des recommandations au Conseil académique en matière de déontologie de la recherche.
Ces recommandations seront publiées sur cette page web et seront relayées dans les instituts par des commissions ou des référents locaux qui ont un rôle d’information, de conseil et de médiation en matière de déontologie de la recherche.