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Numéro 2 | septembre 2019

crides |

Cher.e.s membres du CRIDES,

Je suis heureux de vous présenter le second numéro de la Lettre d'information du CRIDES.
Elle a pour ambition de vous tenir informé.e.s des activités organisées par le Centre et de relayer les nouvelles des membres: nominations, rencontres scientifiques, publications, prix, financements et recherches collectives.
Envoyez-nous les informations et les nouvelles que vous souhaitez y voir paraître.

Je vous souhaite une bonne lecture de ce second numéro et je vous donne dès à présent rendez-vous le 14 octobre à l'occasion de la prochaine réunion du Conseil qui se tiendra à 18h30 à Louvain-la-Neuve. La réunion sera suivie d'un dîner.

Excellente rentrée académique à toutes et à tous!

Alain Strowel, Président du CRIDES


A l'agenda du CRIDES
 

Save the dates

  • 21 octobre 19 | Conférence inaugurale : Chaire d’excellence sur les pensions complémentaires (Louvain-la-Neuve)
     
  • 31 octobre 19 | Lunch seminar : Cyber security (Louvain-la-Neuve)
     
  • décembre 19 | Colloque : Le Code des sociétés et des associations (Louvain-la-Neuve) (date à confirmer)
     
  • 10 et 11 décembre 19 | Colloque : EU Tax Harmonisation. Organisé par le CRIDES et l’ULiège (Palais des académies, Bruxelles)

Réunion du Conseil

Activités récentes

Recherches collectives

Certificats et enseignements

Prix

Le prix scientifique Pierre Coppens sera décerné, pour la 7ème fois, en 2020. Cliquer ici pour plus d’informations sur le Prix et pour accéder aux modalités de participation.

Une sélection de publications des membres

[> Cliquer ici pour accéder à l’ensemble des publications des membres]

Henri Culot
-«Editorial : Le coût du changement». In: Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap, Vol. 2019, no. 1 (2019), p. 5-6 (2019)

-«Les avocats et la réforme du droit des sociétés et du droit économique». Larcier : Bruxelles (2019) (ISBN:9782807912168) 175 pages

-Avec Olivier Caprasse et Xavier Dieux (coord.) «Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe», Limal, Anthemis, 2019

-Avec Olivier Mareschal «Les titres et leur transfert dans la SRL», in André-Pierre André-Dumont et Thierry Tilquin (dir.), La société à responsabilité limitée, Bruxelles, Larcier, 2019, p. 81-111

-Avec Dries Van Eeckhoutte «La normalisation et ses écueils potentiels en droit privé et en droit public – Normalisatie en zijn mogelijke knelpunten vanuit privaat- en publiekrechtelijk perspectief». In: J. Van Meerbeeck, P.-O. de Broux, Th. Léonard et B. Lombaert (coord.), La distinction entre droit privé et droit public : pertinence, influences croisées et questions transversales, Anthemis : Limal 2019, p.pp. 227-263

Yves De Cordt
-Avec Henri Culot «La réforme du droit belge des sociétés», Revue des sociétés, 2019/7-8, p. 435-449

-Avec Henri Culot, Hervé Jacquemin et Thierry Léonard «Manuel du droit de l'entreprise» (4e édition /. Anthemis : Limal (2019) (ISBN:9782807205680) 574 p. pages

Patrick della Faille
-Avec Virginie Bazelmans «Code essentiel – Code des sociétés et des associations comparé», Larcier, 2019

Michel De Wolf
-«Eléments de droit économique», Anthémis et Erasme, février 2019

Rossana Ducato
-«I dati biometrici». In: Vincenzo Cuffaro, Roberto D'Orazio, Vincenzo Ricciuto, I dati personali nel diritto europeo, Giappichelli : Turin 2019, p. 1285-1322

-«Legal Design Patterns: Towards a new Language for Legal Information Design». In: Jusletter IT : Die Zeitschrift fuer IT und Recht, (2019)

-Avec Alain Strowel, «Limitations to Text and Data Mining and Consumer Empowerment: Making the Case for a Right to “Machine Legibility”», IIC, 2019, Volume 50/6, p. 649-684.

-Avec Alain Strowel, «Information duties between consumer and data protection in the “Internet of Platforms”: Promoting Awareness by Design», DCCR - Droit de la consommation- Consumentenrecht, 2019, Vol. 122-123, n° 5, p. 123-149

Enguerrand Marique
-«Uber, Airbnb, Deliveroo : le double je(u) des plateformes digitales» , le 15 avril 2019, Justice en ligne

Edouard-Jean Navez
-Avec Adrien Navez «Le Code des sociétés et des associations - Présentation et premiers commentaires», Larcier, juin 2019.

Alain Strowel
-Avec F. Wéry, "Combiner les stratégies d’innovation et les dispositifs contractuels autour des actifs immatériels : entre ouverture et fermeture", in A. Quiquerez (sous dir. de), Stratégies internationales et propriété intellectuelle, Larcier, 2019, p. 93-119

► UN TEMPLATE UCLOUVAIN CRIDES POUR VOS WORKING PAPERS EST TELECHARGEABLE ICI

Une sélection d'activités des membres

Bienvenue aux nouveaux membres

  • Aurélie Cautaerts | Assistante d’enseignement (Droit des sociétés). Aurélie a étudié à l’ULB. Lors de son parcours universitaire, elle a rapidement été attirée par le dynamisme du droit des affaires dans un contexte international. Elle s’est spécialisée dans les matières de droit privé et de droit européen, notamment lors de son Erasmus à l’Université d’Aberdeen en Ecosse. Elle a ensuite effectué un LL.M au Collège d’Europe à Bruges. Elle est actuellement avocate au Barreau de Bruxelles, spécialisée en droit des sociétés et en marchés des capitaux. Aurélie dispensera les EP de droit des sociétés et assurera notamment la coordination de la nouvelle édition du précis de droit des sociétés.
  • Kevin Hartmann Cortes | Doctorant (projet ARC SAS Pensions). Kevin is a Colombian Lawyer from Universidad del Rosario in Bogotá, Colombia where he received the recognition Colegial de Número: highest academic distinction in that University. He holds a Master in Political Sciences avec grande distinction at Université Libre de Bruxelles in Belgium and a Master in Labour Policies and Globalisation from Universität Kassel & Hochschule für Wirtschaft und Recht in Berlin, Germany. He has experience as a legal and political advisor for the former President of the Chamber of Representatives in Colombia along with being a Professor of History of Political Ideas at Universidad del Rosario. His topics of research are focused on the impacts of new technologies in both labour and social security law, including pension regulation systems and its governance.

     
  • Damien Piron | Chercheur post-doctorat (Chaire de recherche sur les pensions complémentaires). Damien détient un doctorat en sciences politiques et sociales de l’Université de Liège. Il est actuellement Chargé de cours en Droit des Finances publiques à l’UCLouvain, où il dispense les cours de Fédéralisme et collectivités locales et Droit public et cohésion sociale. Dans le cadre de la Chaire d’excellence sur les pensions, ses travaux porteront principalement sur l’analyse des défis budgétaires, juridiques et politiques relatifs à la mise en œuvre d’un système de pensions complémentaires (deuxième pilier) au sein des collectivités locales belges.

Nouvelles des membres | Mobilité internationale des chercheurs

  • Fotis Bregiannis | Le séjour de recherche avait lieu à l'Université de Montréal entre le 1er novembre et le 20 décembre 2018 dans le cadre du CRIMT partenariat, qui a aussi financé le séjour. Pendant le séjour, j'ai travaillé sur le premier chapitre de ma thèse, j'ai coopéré avec les chercheurs.euses et j'ai présenté mon travail au personnel académique du CRIMT Institut.
  • Enguerrand Marique | Après un premier séjour à l’Institut Max Planck (Innovation and Competition) de Munich en février et mars 2019, où j’ai eu l’occasion de discuter du cadre économique de ma recherche sur les outils juridiques de création de la confiance sur les plateformes numériques, j’ai eu la chance d’effectue des recherches à Cornell Tech (New York City) d’avril à juin 2019. Lors de ce deuxième séjour, j’ai tenté de mieux comprendre le contexte dans lequel les plateformes digitales se sont développées. Ainsi, j’ai examiné le droit américain en ce qui concerne les systèmes de notations des utilisateurs de plateformes ainsi qu’en ce qui concerne la (non) protection des données personnelles Outre Atlantique. Lors de ces deux séjours, j’ai travaillé à la rédaction de ma thèse mais j’ai également produit plusieurs contributions. L’une d’entre elles a déjà été acceptée pour publication dans le Cambridge International Law Journal (numéro de décembre 2019) : E. Marique et Y. Marique, « Sanctions on digital platforms — beyond the public/private divide », Cambridge International Law Journal, 2019, vol. 8, issue 2 (forthcoming). 

     
  • Elena Masseglia Miszczyszyn | J’ai effectué un séjour de recherche auprès du Département Fiscalité et Finances Publiques au sein de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) qui a représenté une excellente occasion d’approfondir ma recherche doctorale, grâce notamment aux nombreuses sources historiques de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne concernant la TVA – la République Française étant le premier pays en Europe où la TVA a été appliquée. Ce séjour m’a permis également d’avoir un contact plus proche avec l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), qui joue un rôle de catalyseur dans le domaine fiscal et a récemment élaboré des principes directeurs internationaux en matière de TVA/TPS. Ce séjour de recherche a marqué une étape décisive dans l’évolution de ma thèse.

Retrouvez toutes les informations sur www.uclouvain.be/crides

Editeur responsable Pr.Alain Strowel | Coordination et mise en page Ariane Robyn | © CRIDES UCLouvain 2019