Projet de recherche et consultance

Projets de recherche fondamentale

  • Projet de recherche fédéral BRAIN-be (Belgian Research Action through Interdisciplinary Networks) : Woodnet-BE "Connectivity patterns and process along a gradient of European landscapes with woody vegetation and spatial heterogenity (2016-2020)
  • Projet de recherche doctorale financée par le F.S.R. (UCL) et par le F.R.E.S.H. : Faisabilité de la mise en place d’un marché d’unités de biodiversité en Europe – Approche comparée UE - USA – Australie (titre provisoire)

  • Projet de recherche européen FP7 BiodivERsA – INVALUABLE (2012-2015) : Integrating Valuations, Markets and Policies for Biodiversity and Ecosystem Services

  • Projet de recherche financé par le Service public fédéral de la recherche scientifique (BELSPO) – SELNAT (2007-2009) : Natura 2000 : how to make it work ?

  • Projet de recherche financé par le Service public fédéral de la recherche scientifique (BELSPO) – ECONET (2005-2007) : Ecological, economic, sociological and legal feasibility study of ecological networks

  • Projet de recherche doctorale financée par le F.S.R. (UCL) (2002-2006) : L’intégration de la biodiversité dans les plans d’aménagement du territoire

 

Consultance (exemples)

  • Interprétation juridique dans le cadre de l'ordonnace du 01/03/2012 relative à la conservation de la nature (Natura 2000) pour l'IBGE (2016)

  • Marché de service relatif à la législation en matière d'espèces exotiques envahissantes (2015-2018) pour la DG03 (SPW)

  • Marché de service avec la Région wallonne pour un appui juridique à la rédaction d’avis par l’administration de l’agriculture en zone agricole (2013-2016)

  • Marché de service avec le SPF environnement pour un appui juridique dans les matières gérées par l’AMSZ (2014)

  • Consultation sur les avis remis par la DGO3 (SPW) dans le cadre de la délivrance des permis d’urbanisme en zone agricole (2013)

  • Marché de services juridiques avec la DGO3 (SPW) en vue de la rédaction de projets de textes décrétaux et réglementaires sur le contrôle des espèces protégées en voie d’expansion et sur les espèces exotiques envahissantes (2011-2013)

  • Marché de services juridiques avec la DGO3 (SPW) en vue de rédiger, relire et analyser des projets de textes légaux et réglementaires ainsi que des travaux préparatoires ou notes au gouvernement y relatifs en vue de mettre en œuvre la réforme du régime juridique de Natura 2000 en Région wallonne ;

  • Répondre, via des consultations écrites, à toute question formulée par l’administration concernant l'implémentation de Natura 2000 en Région wallonne (2010-2013)

  • Consultation sur les principales faiblesses juridiques de la réglementation wallonne sur certaines aides agricoles et assistance pour la rédaction de la notice explicative du formulaire de déclaration de superficie et de demande d’aides (2009-2010)

  • Marché public négocié pour la relecture d’un projet d’ordonnance sur la conservation de la nature et d’un projet d’arrêté de désignation de site Natura 2000 en Région de Bruxelles-Capitale (mars-mai 2008)

  • Bon de commande du CRNFB (Gembloux) pour une consultation sur les avis rendus par le CRNFB en matière de conservation de la nature (octobre 2008)

  • Consultation sur les avis remis par la DGA dans le cadre de la délivrance des permis d’urbanisme en zone agricole (2007)

  • Guide juridique des zones protégées en Wallonie (rédaction d’un ouvrage de 400 p. faisant le point sur la législation en matière de conservation des espaces naturels en Région wallonne ; publication Ministère de la Région wallonne, 2005).

  • Avant-projet de révision du Code forestier (rédaction d’un avant-projet de décret visant à refondre le Code forestier de façon à l’adapter au caractère multifonctionnel de la forêt et aux exigences nouvelles en matière d’environnement) (2000)