Programmes et procédures d'inscription du module complémentaire
Quelles sont les procédures d'inscription au programme du module complémentaire ?
La procédure d'inscription comporte deux aspects :
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l'inscription administrative auprès du Service des Inscriptions de l'UCLouvain (SIC). Nous vous invitons à visionner la vidéo reprenant les étapes d'inscriptions à l'Université pour vous guider dans cette démarche.
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l'inscription académique aux cours : à partir de la rentrée académique, veuillez consulter les guides d'accueil relatifs aux « Informations générales » et au « Module complémentaire ».
Quelles sont les unités d'enseignement qui composent le programme du module complémentaire ?
Le programme du module complémentaire se compose d’un panaché d’unités d’enseignement (UE) en droit dispensées dans le cadre du programme de Bachelier en droit (Bloc 1, Bloc 2 et Bloc 3) et d’un travail dirigé. Cet ensemble d’unités d’enseignement (UE) peut atteindre jusqu’à 60 crédits.
Toutes les unités d’enseignements (UE) composant le programme du module complémentaire étant empruntées au programme de Bachelier en droit, elles sont organisées en horaire de jour.
Concernant la procédure d’inscription aux cours, vous êtes invité·e à consulter le guide d’accueil relatif au module complémentaire.
Si vous vous inscrivez pour la 1ère fois au module complémentaire, vous n’aurez pas la possibilité de vous inscrire en ligne. Vous devez indiquer « module complémentaire » dans la case « remarque » (voir bureau virtuel/inscription aux UE/bas de la page). C’est votre gestionnaire de programme qui se chargera d’encoder l’ensemble de votre programme annuel d’étude (PAE) pour votre première année de module complémentaire.
Quel est le travail dirigé auquel l'étudiant·e en module complémentaire est inscrit·e ?
La procédure d’inscription aux groupes de travaux dirigés n’est pas automatique. Au moment de la rentrée, vous devez choisir votre matière (*) ainsi que votre propre horaire en intégrant un groupe sur la page Moodle créée à cet effet. Le lien vers cette page ainsi que les dates d’inscription sont disponibles dans les guides d’accueil.
Le/la gestionnaire de programme se chargera ensuite d’ajouter le travail dirigé de la matière choisie (3 ECTS) dans votre programme annuel d’études (PAE) lorsque les inscriptions via Moodle seront clôturées et que les groupes seront figés. L’étudiant·e qui suit le programme classique du module complémentaire sans dispense, aura dans un premier temps un programme annuel d’études (PAE) à 57 ECTS et celui-ci atteindra les 60 ECTS dans un deuxième temps lorsque le TD y sera intégré.
(*) Vous pouvez choisir parmi les matières du travail dirigé du 2ème ou du 3ème bloc annuel du bachelier : droit constitutionnel, droit des obligations, droit pénal, droit de la procédure pénale, droit des personnes et de la famille, droit social, droit de l’entreprise, droit administratif, droits réels et intellectuels ou droit judiciaire SAUF droit de l’Union européenne et droit des contrats qui sont des cours qui ne figurent pas dans le programme du module complémentaire.
Les étudiant·es du module complémentaire sont inscrit·es aux exercices pratiques des unités d’enseignement (UE) dispensées dans le cadre du programme de Bloc 3 (Droit judiciaire, Droit des personnes et de la famille, Droit social, Droit de l’entreprise, Droit administratif, Droits réels et intellectuels). Ils/elles doivent dès lors suivre les exercices pratiques relatifs à six unités d’enseignement (UE) (à raison de 10 ou 12 heures chacun).
Il s’agit de séances pour lesquelles la présence de l’étudiant·e est obligatoire.
En revanche, les étudiant·es du module complémentaire sont dispensé·es des exercices pratiques relatifs aux unités d’enseignement (UE) du programme de Bloc 2 (Droit constitutionnel, Droit des obligations, Droit pénal, Droit de la procédure pénale – cours avec un code « L »). Pour ces examens, les étudiant·es du module complémentaire ne seront dès lors pas interrogé·es sur les séances d’exercices pratiques.
La procédure d’inscription aux séances d’exercices pratiques n’est pas automatique. Au moment de la rentrée, vous devez vous choisir vos propres horaires en intégrant un groupe sur la page Moodle créée à cet effet. Le lien vers cette page ainsi que les dates d’inscription sont disponibles dans les guides d’accueil.
En principe, les étudiant·es non-inscrit·es aux séances d’exercices pratiques n’ont pas l’autorisation d’y participer.
Il est alors recommandé de contacter personnellement un·e assistant·e de cours en cas de questions relatives à la compréhension du cours.
En tout état de cause, les étudiant·es du module complémentaire ne sont pas interrogé·es sur les questions relatives aux exercices pratiques auxquels ils/elles ne sont pas inscrit·es.
L'étudiant·e qui a déjà été inscrit·e au module complémentaire ou qui a obtenu des dispenses de cours poursuit son programme module complémentaire - Master. Il/elle s'inscrit alors à minimum 60 crédits et maximum 75 crédits. En fonction du nombre de crédits validés antérieurement, il/elle s'inscrit, le cas échéant, au solde de cours du module complémentaire et y ajoute des cours de Master.
Horaires du module complémentaire
La présence aux séances d’exercices pratiques et aux réunions du travail dirigé est obligatoire pour tou·tes les étudiant·es.
L’étudiant·e en module complémentaire n’est pas excusé·e des séances d’encadrement obligatoires au motif qu’il/elle exerce une activité professionnelle en parallèle de ses études, même s’il/elle dispose d’une attestation de son employeur.
Comment établir son horaire de cours ?
L’horaire de cours est disponible via le site de la Faculté, sur lequel il convient de consulter les horaires de Bloc 1, Bloc 2 et Bloc 3.
Il est possible d’inscrire son propre horaire de cours via le widget « Horaire » dans le bureau virtuel de l’étudiant·e, pour autant que vous inscriviez aux cours.
La charge horaire du programme de module complémentaire correspond à environ 22 heures de cours magistraux par semaine, en plus d’une ou plusieurs séances d’encadrement (en fonction des semaines).
Est-il possible de suivre le module complémentaire en horaire décalé ?
Les unités d’enseignement (UE) du module complémentaire étant empruntées au programme de Bachelier en droit, ils se donnent exclusivement en horaire de jour. Il n’est dès lors pas possible de suivre le programme du module complémentaire en horaire décalé à la Faculté de droit et de criminologie de l’UCLouvain - site de Louvain-la-Neuve. La présence aux cours n’est pas obligatoire mais vivement conseillée. En revanche, la présence aux séances d’exercices pratiques et de travail dirigé est obligatoire.
Les personnes exerçant une activité professionnelle qui souhaitent réaliser une « passerelle » en horaire décalé peuvent se renseigner auprès du site de UCLouvain Saint-Louis à Bruxelles ou auprès de l’Université de Namur qui organisent le programme de Bachelier en droit universitaire en horaire décalé. Le programme proposé par les commissions des admissions particulières de ces deux universités comporte plus de cours que le module complémentaire mais permet l’obtention du diplôme de Bachelier en droit universitaire donnant accès de plein droit au Master en droit sans complément de formation.
Une autre possibilité pour les personnes exerçant une activité professionnelle est d’étaler les cours du module complémentaire sur deux années en introduisant en début d’année académique une demande d’allègement de programme la 1ère année via le formulaire ad hoc.
Par exemple, la 1ère année, l’étudiant·e s’inscrit à 40 crédits du module complémentaire. Il·elle sera délibéré·e sur ce programme et payera le minerval au prorata du nombre de crédits de celui-ci. L’année suivante, il·elle poursuit son programme de Master normalement en s’inscrivant à 60 crédits composés du solde des cours du module complémentaire et de cours spécifiques du Master en droit.
Les deux blocs annuels du Master en droit sont quant à eux organisés de manière bisannuelle en horaire décalé. La personne de contact pour ce programme est Madame Catherine Brams : catherine.brams@uclouvain.be.
Admissions particulières et dispenses
L’étudiant.e ayant réussi des cours dans le cadre d’années d’études universitaires ou souhaitant valoriser une expérience professionnelle dans le domaine juridique peut introduire une demande de dispense en suivant la procédure ad hoc en début d’année académique.
Les dispenses pour les unités d’enseignement (UE) du module complémentaire ne sont accordées que pour autant que les unités d’enseignement (UE) validées par l’étudiant·e soient jugées équivalentes.
La décision est prise par le jury restreint de master.
Aucune dispense ne sera accordée sur base de la réussite d’unités d’enseignement (UE) que l’étudiant·e a validées dans le cadre d’un Bachelier non universitaire en droit.
Les programmes de module complémentaire au Master en droit ne sont pas identiques dans chaque institution universitaire.
L’étudiant·e ayant validé le programme de module complémentaire dans une autre université aura un accès direct au Master en droit de la Faculté de droit et de criminologie de l’UCLouvain, et sera dispensés de ces unités d’enseignement (UE), que pour autant que les unités d’enseignement (UE) qu’il/elle a validées soient jugées équivalentes.
La procédure d’inscription relative à ce type de dossier relève des admissions particulières. La personne de contact est catherine.brams@uclouvain.be.
Le jury d'admission n'accepte pas la réalisation du module complémentaire par cette formule.
Soutien et sources d'informations
Plusieurs dispositifs de soutien sont organisés pour accompagner les étudiant·es du module complémentaire dès leur arrivée à la Faculté.
Il s’agit des dispositifs suivants :
Toutes les informations et modalités d’inscription relatives à chacun de ces dispositifs sont disponibles sur la page Moodle de l’aide à la réussite pour les étudiant·es du module complémentaire.
La personne de contact pour l’accompagnement vers la réussite des étudiant·es du module complémentaire est Madame Claire Thollembeck (claire.thollembeck@uclouvain.be).
Le programme du module complémentaire étant particulièrement « lourd », il convient d’être conscient du temps qui sera nécessaire pour assister aux cours magistraux et aux séances d’exercices pratiques obligatoires d’une part, et pour s’approprier ces cours et rédiger le travail dirigé d’autre part.
Si le programme de module complémentaire est exclusivement composé des unités d’enseignement (UE) en droit les plus importantes du Bachelier (il s’agit d’un ensemble de prérequis intégrés au programme du Master en droit), c’est parce qu’il a vocation à former les étudiant·es pour qu’ils/elles soient tout à fait préparé·es à poursuivre le Master en droit.
En effet, ces unités d’enseignement universitaires offrent à l’étudiant·e une vue d’ensemble sur la matière (ou sur une branche du droit particulière) mais également une compréhension approfondie de celle-ci l’invitant à développer son esprit d’analyse ainsi que son esprit critique.
Les unités d’enseignement du programme du module complémentaire représentent pour la plupart un volume horaire conséquent. Cela est dû au poids-crédits attribué à chacune des unités d’enseignement. L’étudiant·e du module complémentaire sera dès lors confronté·e à des quantités de matière conséquentes pour chacun·e de ses unités d’enseignement (UE).
Témoignages d’étudiant·es du module complémentaire :
« Il faut de la motivation et être bien organisé car c’est un sacré changement par rapport à la Haute école ».
Quelles sont les personnes ressources en cas de question ?
De multiples personnes ressources se tiennent à la disposition des étudiant·es du module complémentaire durant leur cursus universitaire.
Pour toutes les questions d’ordre pédagogique, d’orientation et/ou d’organisation de votre programme :
Conseillère aux études
Eloïse Hénaut
eloise.henaut@uclouvain.be
Plus d'informations
Pour les questions d’ordre administratif :
Gestionnaires du Master en droit (horaire de jour)
Charlotte Lallemand et Isabelle Simar
charlotte.lallemand@uclouvain.be et isabelle.simar@uclouvain.be
Gestionnaire du Master en droit (horaire décalé)
Catherine Brams
catherine.brams@uclouvain.be
Gestionnaires des encadrements
Charlotte Lallemand et Isabelle Simar
charlotte.lallemand@uclouvain.be et isabelle.simar@uclouvain.be
Pour les questions d’ordre didactique et relatives à l’appréhension des cours :
Assistante en aide à la réussite
Claire Thollembeck
claire.thollembeck@uclouvain.be