L’ouvrage qui vient de sortir de presse sous la plume de Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George et Nicolas Schmitz contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile. Les arrêts de la Cour de cassation prononcés en 2021 sont également répertoriés de même que quelques arrêts rendus par la même Cour en 2022, voire en 2023, lorsque cela a semblé pertinent aux auteurs.
Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d’exonération et mise en œuvre de l’action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries) ainsi qu’aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction) et particulières (sports et loisirs).
Conçue comme un outil destiné aux praticiens mais aussi comme une source de réflexion sur l’évolution du droit de la responsabilité en Belgique , cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés.
Les auteurs sont tous membres du Centre de droit privé de l’UCLouvain en qualité de professeur, de maître de conférences ou de collaborateur scientifique.
Découvrez le Volume 2 consacré au dommage.
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