Publication | Justice constitutionnelle - Edition 2024

Le Professeur Marc Verdussen signe son nouveau livre intitulé ‘Justice constitutionnelle’.

Une première édition était sortie il y a douze ans. Aujourd’hui, c’est une toute nouvelle édition qui voit le jour. L’ouvrage est passé de 430 à 734 pages et, à maints égards, a été réécrit. La période qui s’est écoulée entre les deux éditions a vu la matière bouger sensiblement. Les règles applicables ont été modifiées, complétées et parfois remplacées. La jurisprudence a évolué. La doctrine s’est enrichie. Marc Verdussen s'est attaché à approfondir ses connaissances et à affiner ses convictions.

L’ouvrage arrive à point nommé, puisqu’il sort à l’occasion du 40e anniversaire de l’installation de la Cour constitutionnelle belge, le 1er octobre 1984.

L’ouvrage est destiné aux étudiants, mais aussi aux femmes et aux hommes de loi que la justice constitutionnelle intéresse ou interpelle, que ce soit à l’université, dans la magistrature, au barreau, dans la fonction publique, dans les assemblées parlementaires, dans les organisations internationales, dans les entreprises, ou encore dans le milieu associatif. La justice constitutionnelle irradie aujourd’hui toutes les branches du droit, grâce notamment aux nombreuses saisines de la Cour par des questions préjudicielles émergeant des prétoires de toutes les juridictions, qu’elles soient judiciaires ou administratives.

Ce nouveau livre poursuit trois objectifs :

1. Décrire le système belge de justice constitutionnelle, dans la manière dont il est réglé par les textes constitutionnels, législatifs et réglementaires et au regard de l’interprétation que la Cour constitutionnelle procure à ces textes, de manière à mettre en évidence sa cohérence interne ;
    
2. Étudier l’articulation entre ce système belge et les normes européennes et internationales qui lui sont applicables, afin de contribuer à la compréhension des conditions d’une cohérence externe ;
    
3. Contextualiser le système belge, en le mettant en perspective par rapport à d’autres systèmes de justice constitutionnelle, par rapport aux circonstances historiques qui ont entouré la création de la Cour et son évolution et par rapport aux autres formes de contrôle de constitutionnalité existant en Belgique.
    

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