Publications
Publications
2019
Sosson, Jehanne. La filiation, en fait et en droit : la quête d'une inaccessible étoile. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 2019, no.1, p. 29-50 (2019).
2019
Sosson, Jehanne. Les actions judiciaires relatives à la filiation : tableaux synthétiques. Mise à jour et commentaire de la réforme partielle opérée par la loi du 21 décembre 2018. In: Revue trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2019, no.1, p. 9-45 (2019).
2018
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Donor assisted reproduction and surrogacy in Belgium : equal acces to parenthood and policy coherence. In: Rights ans remedies, Vol. 2017, p. 53-68.
2016
Sosson, Jehanne. Un enfant majeur a-t-il un droit inconditionnel à contester sa filiation ? Les enseignements de l’arrêt dit « Boël » de la Cour constitutionnelle. In: Journal des tribunaux, Vol. 2016, no. 6646, p. 289 à 296.
2015
Sosson, Jehanne. La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui. In: Journal du Droit des Jeunes, Vol. 2015, no. 345, p. 28-32.
2015
Sosson, Jehanne. La jurisprudence européenne et la gestation pour autrui. In: Journal de droit européen, Vol. 216, no. 2, p. 52-55 (2015).
2014
Sosson, Jehanne. De l'action alimentaire non déclarative de filiation à l'établissement judiciaire de la paternité : le beurre et l'argent du beurre ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 1, p. 121-127.
2014
Mary, Julie ; Sosson, Jehanne. Gestation pour autrui pratiquée à l’étranger : l’intérêt de l’enfant, sésame d’une reconnaissance en Belgique ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 3, p. 552-571.
2014
Sosson, Jehanne. Les relations parents-enfants en Europe : tendances progressistes versus conservatisme ?. In: Fampra.ch : die Praxis de Familienrechts, Vol. 2014, no. 4, p. 854-861.
2014
Sosson, Jehanne. Mère porteuse mariée : danger ?. In: Revue Trimestrielle de Droit Familial, Vol. 2014, no. 3, p. 629-637.
2014
Sosson, Jehanne. Qu’est-ce que la filiation aujourd’hui ?. In: Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle, Vol. 74, no. 1, p. 49-62 (2014).
2022
Bernard, Nicolas ; Cassiers, Vincent ; de Pierpont, Gabriela ; Hausman, Jean-Marc ; Sosson, Jehanne ; van Drooghenbroeck, Jean-François ; Wéry, Patrick ; Willems, Geoffrey. Code BAC 3 (Codes sur mesure), Larcier: Bruxelles, 2022. 9782807936706.
2022
Willems, Geoffrey ; Dandoy, Nathalie ; Tainmont, Fabienne ; Sosson, Jehanne. Individu, Famille, Etat : Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (Les Cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2022.
2021
La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables, éd. Sosson, Jehanne (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021. 9782807928268. 762 p.
2019
Adults and Children in Postmodern Societies - A Comparative Law and Interdisciplinary Handbook, éd. Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne ; Motte, Gwendoline, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019. 9781780685977. 900 p.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne ; Motte, Gwendoline. Adutls and Children in Postmodern Societies : A Comparative Law and Multidisciplinary Handbook, Larcier Intersentia, 2019. 9781780685977. 876 p.
2018
Sosson, Jehanne. Actualités législatives en droit de la personne et de la famille, Larcier (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018. 978-2-8079-0372-2. 375 p.
2016
Renchon, Jean-Louis ; Leleu, Yves-Henry ; Sauvage, Jim ; Sosson, Jehanne ; Van Gysel, Alain-Charles. Etats généraux du droit de la famille II. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2015 et 2016, Bruylant (Famille et droit ), Bruylant : Bruxelles, 2016. 978-2-8027-5569-2. 132 p.
2015
Sosson, Jehanne ; Massager, Nathalie. Cour constitutionnelle et droit familial, Anthémis: Limal, 2015. 9782874559549. 385 p.
2014
Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association « Famille & Droit », Louvain-la-Neuve, 29 novembre 2013, éd. Renchon, Jean-Louis ; Sosson, Jehanne (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014. 9782802745501. 350 p.
2014
Blitz, Marina ; Gallus, Nicole ; Masson, Jean-Pol ; Renchon, Jean-Louis ; Sosson, Jehanne ; Van Gysel, Alain-Charles ; Wautelet, Patrick. États généraux du droit de la famille. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014 (Famille et Droit; 6), Bruylant: Bruxelles, 2014. 9782802748328. 254 p.
2024
Sosson, Jehanne. Autonomie de la volonté, autonomies des volontés en droit familial. Accords familiaux et nouveau droit des contrats : une nécessaire cohabitation. In: Sylvia Pfeiff (coord.), L’autonomie de la volonté en droit de la famille (UB3), Larcier Intersentia: Bruxelles, 2024, p. 7-33. 9782807942462 .
2024
Moreau, Thierry ; Sosson, Jehanne. La capacité comme protection de l’enfant et ses droits ? Réflexions croisées à partir du droit civil et du droit protectionnel . In: Nathalie Massager (coord.), Le statut du mineur en droit civil et les droits de l’enfant (Famille & Droit), Larcier intersentia: Bruxelles, 2024, p. 197-301. 9782807943261 .
2022
Sosson, Jehanne. Le rôle du notaire en matière de reconnaissance de paternité . In: Van Boxstael J.-L., Tapas du notariat 2020-2021, En l’honneur de Pierre Van den Eynde (Patrimoine et notariat), Larcier: Bruxelles, 2022, pp.275-287. 9782807932692.
2022
Dandoy, Nathalie ; Tainmont, Fabienne ; Sosson, Jehanne. Les enfants du droit. Ou l’irrésistible ascension de la postmodernité en droit de la filiation belge et français. In: N. DANDOY, F. TAINMONT, J. SOSSON, G. WILLEMS (coord.),, Individu, Famille, Etat. Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine, Hommage au Professe (Cahier du Cefap), Larcier: Bruxelles, 2022, pp. 1203-1264. 9782807919693.
2022
Sosson, Jehanne. L’établissement de la filiation. In: N. Dandoy et G. Willems, Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale,, Larcier: Bruxelles, 2022, pp. 225-244. 9782807924932.
2021
Sosson, Jehanne. Accès aux informations et aux dossiers. In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021, p. 373-415. 9782807928268.
2021
Sosson, Jehanne. Les parties à la cause. In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021, pp. 297-321. 9782807928268.
2021
Sosson, Jehanne. Procédure de mise sous protection judiciaire – Tableau synthétique . In: J. Sosson (dir.), La protection extrajudiciaire et judiciaire des majeurs vulnérables (Famille et droit), Larcier: Bruxelles, 2021. 9782807928268.
2020
Sosson, Jehanne. La filiation en action(s). Tableaux synthétiques mis à jour au 15 août 2020 . In: Didier Pire, Actualités de droit de la famille (Commission Université-Palais; 199), Anthemis: Liège, 2020, p. 19-43. 9782807206625.
2020
Sosson, Jehanne ; Moreau, Thierry. La loi malade des juristes . In: G. Mathieu, N. Colette-Basecqz, S. Wattier, M. Nihoul, L'étranger, la veuve et l'orphelin. Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber Amicorum Jacques Fierens (Collection de la Faculté de droit de l'UNamur), Larcier: Bruxelles, 2020, pp.41-46. 9782807918825.
2019
Sosson, Jehanne ; Malmanche, Hélène. Etat du droit belge en matière de procréation médicalement assistée et de gestation pour autrui . In: Sylvain Bernard, Michel Farge, Les mutations contemporaines du droit de la famille (Droit & action publique ), Presses Universitaires de Grenoble: Grenoble, 2019. 978-2-7061-4410-3.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Parentage, Parenthood and Parental Responsibility in Traditional Families. In: J. Sosson, G. Willems and G. Motte, Adults and Children in Postmodern Societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, 725-759. 9781780685977.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. The Challenge of Transparent and Inclusive Parenthood/Parentality in a Pluralist and Cosmopolitan Context. In: Jehanne Sosson, Geoffrey Willems et Gwendoline Motte (dir.), Adults and children in postmodern societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, p. 865-873. 9781780685977.
2019
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. The Future of Legal Relationships between Adults and Children: Complex Issues and Hybrid Solutions. In: Jehanne Sosson, Geoffrey Willems et Gwendoline Motte (dir.), Adults and children in postmodern societies, Intersentia: Antwerp / Cambridge / Portland, 2019, p. 825-865. 9781780685977.
2018
Sosson, Jehanne. Compétences du tribunal de la famile: théorie et bonnes pratiques. In: Sosson, Jehanne et van Drooghenbroeck, Jean-François, Le tribunal de la famille. Des réformes aux bonnes pratiques (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles , 2018, p. 9-60. 978-2-8079-0019-6.
2018
Sosson, Jehanne. Les mesures prises par le tribunal de la famille: mode d'emploi . In: Sosson, Jehanne et van Drooghenbroeck, Jean-François, Le tribunal de la famille. Des réformes aux bonnes pratiques (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018, p. 61-115. 978-2-8079-0019-6.
2018
Sosson, Jehanne. Titre 1. La formation du lien - Chapitre II. Le consentement. In: Lamarche, M. ; Renchon, J.-L., Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Vol. 2 (Les cahiers du CeFap ), 2018, p. 159-201. 9782804463731.
2018
Sosson, Jehanne. Varia: autres modifications législatives en droit de la famille (1.1.2017-30.6.2018). In: Sosson Jehanne, Actualités législatives en droit de la personne et de la famille (Les cahiers du CeFap), Larcier: Bruxelles, 2018, p. 327-366. 978-2-8079-0372-2.
2017
Sosson, Jehanne. Etat du droit belge en matière de PMA et gestation pour autrui. In: Giroux, M. ; Corduries, J. (Responsabilité scientifique), Le recours transnational à la reproduction assistée avec don. Perspective franco-québécoise et comparaison internationale, Mission de recherche Droit et Justice: Paris, 2017, p. 31-38.
2017
Sosson, Jehanne. Filiation après PMA et comaternité: principes et pièges . In: Massager, Nathalie ; Gallus, Nicole, Procréation médicalement assistée et gestation pour autrui, Anthemis: Limal, 2017, p. 125-151. 978-2-8072-0334-1.
2017
Sosson, Jehanne. Indemnité d'occupation et aliments: un couple déton(n)ant. In: Sosson, Jehanne et van Den Eynde, Pierre, Liquidation des régimes matrimoniaux. Aspects théoriques et pratiques, Larcier: Bruxelles, 2017, p. 317-354. 978-2-8044-9630-2.
2017
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Les conventions relatives à la filiation : les conventions faisant intervenir un tiers - Le temps de la rupture. In: M. Lamarche et J.L. Renchon, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français. Volume 2 (Les cahiers du CeFAP), Larcier, 2017, p. 568-577. 9782804463731.
2017
Willems, Geoffrey ; Sosson, Jehanne. Les conventions relatives à la filiation : les conventions faisant intervenir un tiers - Le temps du lien. In: M. Lamarche et J.L. Renchon, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français. Volume 2 (Les cahiers du CeFAP), Larcier, 2017, p. 323-374. 9782804463731.
2016
Massager, Nathalie ; Sosson, Jehanne. Filiation et Cour constitutionnelle. In: Didier PIRE, Actualités de droit des familles (Commission Université-Palais), Larcier: Bruxelles, 2016, p. 57 à 122. 9782804486426.
2016
Demortier, Alexandra ; Sosson, Jehanne. Le sort du logement familial loué ou en propriété lors d'une rupture d'un couple non marié. In: Jehanne Sosson dir., La séparation du couple non marié, Larcier, 2016, p. 276 p. 9782804489724.
2016
Sosson, Jehanne. Les actions relatives à la filiation: tableaux synthétiques. Que reste-t-il de nos amours?. In: Leleu, Yves-Henri; Renchon, Jean-Louis; Sauvage, Jim; Sosson, Jehanne; Van Gysel, Alain-Charles, Etats généraux du droit de la famille II. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2016, Bruylant-Anthémis, 2016, p. 37-61. 978-2-8027-5569-2.
2015
Sosson, Jehanne ; Massager, Nathalie. Filiation et Cour constitutionnelle. In: Nathalie Massager et Jehanne Sosson, Cour constitutionnelle est droit familial, Anthémis: Limal, 2015, p. 33 à 87. 9782874559549.
2014
Sosson, Jehanne. Filiation et parentalité : trois réformes législatives aux alentours de la filiation . In: États généraux du droit de la famille. Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014 (Famille et Droit; 6), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 137-163. 9782802748328.
2014
Sosson, Jehanne. Filiation, origines, parentalité . In: Jean-Louis Renchon et Jehanne Sosson (dir.), Filiation et parentalité. actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 5-33. 9782802745501.
2014
Cap, Sylvie ; Sosson, Jehanne. La place juridique du tiers au lien de filiation. In: Jean-Louis Renchon et Jehanne Sosson (dir.), Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association "Famille et Droit" (Famille et Droit; 7), Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 267-312. 9782802745501.
2014
Cap, Sylvie ; Sosson, Jehanne. La place juridique du tiers au lien de filiation. In: Renchon, J.-L. et Sosson, J. (sous la direction de), Filiation et parentalité. Actes du XIIIe colloque de l’Association « Famille & Droit », Louvain-la-Neuve, 29 novembre 2013, Bruylant: Bruxelles, 2014, p. 267-312. 2802745506.
2016
Sosson, Jehanne. Famille et société : l’approche juridique de la famille. L’approche psychanalytique groupale de couple et de famille – Une clinique psychanalytique des liens (Bruxelles, 27/02/2016).
2016
Massager, Nathalie ; Sosson, Jehanne. Le droit de la filiation et la jurisprudence de la Cour constitutionnelle. Actualités du droit des familles, Commission Université Palais (Louvain-la-Neuve, 19/02/2016). In: Actualités de droit des familles (Commission Université-Palais; 163), Larcier: Bruxelles, 2016. 9782804486426, p. 58-122.
2016
Demortier, Alexandra ; Sosson, Jehanne. Le sort du logement familial loué ou en propriété lors d'une rupture d'un couple non marié. La séparation du couple non marié (Louvain la Neuve, 30/09/2016).
2016
Sosson, Jehanne. Mais où est passée la famille?. Mais où est passée la famille? (Club Montgomery, 12/04/2016).
2014
Sosson, Jehanne. Le tribunal de la famille : nouveautés et continuités. Journée de formation Droit de la famille et aide à la jeunesse (Bruxelles, 25/11/2014).
2014
Sosson, Jehanne. Mais où est passée la famille ?. Trente ans au service de l’enfance en danger : défis et enjeux du 21ème siècle, (Bruxelles, 10/12/2014).
2014
Sosson, Jehanne. Regards croisés sur la gestation pour autrui. Les midis du droit de la Direction générale Législation, Libertés et Droits fondamentaux (Bruxelles, 12/12/2014).
2024
Sosson, Jehanne. Belgium : Law and Practice (Chambers Global practice guide; ), 2024. 14 p.
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