Curriculum

Jehanne Sosson

Place Montesquieu 2 à 1348 Louvain-la-Neuve

Tel : +32 10 47 47 21

Email: jehanne.sosson@uclouvain.be

Activités professionnelles

  • Professeur à la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain.
    Faculté de droit et de criminologie - Institut JUR-I.

  • Vice-doyenne aux relations avec les milieux professionnels
    Depuis septembre 2023

  • Présidente du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP)
    De septembre 2006 à septembre 2009 et de septembre 2015 à septembre 2020

  • Professeur invité à l’université Saint-Louis – Bruxelles
    Depuis 2000

  • Professeur invité à l’Université Paris II Panthéon-Assas
    2016 - 2017

  • Expert auprès des chambres francophones de la section de législation du Conseil d’État
    « Droit des personnes et droit patrimonial de la famille, en ce compris les régimes matrimoniaux et le droit des successions et des donations »
    Depuis 2017

  • Avocat au barreau de Bruxelles
    Inscription au barreau en 1986

  • Associée fondatrice du cabinet Sosson Pfeiff
    Avenue Michel-Ange, 86 à 1000 Bruxelles
    Depuis 2018

  • Activités préférentielles :
    Droit de la famille, droit patrimonial de la famille et droit international de la famille.

Formation

  • Doctorat en droit, Université catholique de Louvain
    Novembre 1995
    La plus grande distinction
    Thèse défendue le 7 novembre 1995 : Beaux-parents, beaux-enfants. Étude de droit civil comparé

  • Licence en droit, Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve :

    • 1re candidature en droit, juin 1982, grande distinction

    • 2e candidature en droit, juin 1983, grande distinction

    • 1re licence en droit, juin 1984, distinction

    • 2e licence en droit, juin 1985, grande distinction

    • 3e licence en droit, juin 1986, grande distinction

  • Agrégation de l’enseignement secondaire supérieur et supérieur non universitaire en droit, Université catholique de Louvain
    Septembre 1986
    Distinction.

  • Humanités inférieures et supérieures, option gréco-latine
    Institut de l’Immaculée Conception, Virton

 

Cours dispensés

À L’UCLOUVAIN

  • Cours dispensés actuellement en baccalauréat et master en droit

    • LDROI 1301 – Droit de la personne et de famille, 3ème baccalauréat en droit (cotitulature avec Geoffrey Willems, 30 heures)

    • LDROI 2105 – Droit patrimonial de la famille, 1er master en droit (cotitulature avec Fabienne Tainmont, 15 heures)

    • LDRH 2105 – Droit patrimonial de la famille, 1er master en droit à horaire décalé (cotitulature avec Fabienne Tainmont, 9 heures)

    • LDROI 2100 – Séminaire d’accompagnement du mémoire (10 h)

À L’UCLOUVAIN SAINT-LOUIS BRUXELLES

  • BDROI1314 – Droit de la personne, de la famille et des régimes matrimoniaux, 3ème baccalauréat en droit (horaire de jour) (cotitulature avec Fabienne Tainmont, 30 heures)

  • BHDDROI1314 – Droit de la personne, de la famille et des régimes matrimoniaux, 3ème baccalauréat en droit à horaire décalé (cotitulature avec Fabienne Tainmont, 30 heures)

  • Cours dispensés en master en sciences de la famille et de la sexualité

    • LSEXM 2175 – Aspects juridiques de la famille, de la sexualité et de la procréation, premier master en Sciences de la famille et de la sexualité (cotitulaire avec Sylvie Cap, 10 heures).
       

  • Autres cours dispensés antérieurement

    • LDROP 2071 – Droit approfondi de la famille - Advanced aspects of Family Law, 1er et 2ème master en droit (titulaire, 2011-2015, 30 heures).

    • LIURE 2205 – Justice familiale, 1er et 2ème master en droit (cotitulature avec Thierry Moreau, 2010-2015, 15 heures).

Missions d'enseignement à l'étranger

  • Professeur invité à l’Université Paris II Panthéon-Assas
    2016 - 2017

  • Professeur invité à l’Université Jean Moulin de Lyon
    Faculté de droit
    1999 - 2000

  • Professeur invité à l’Université d’Ottawa
    Faculté de droit, section droit civil
    Février/mars 2003

  • Professeur invité à l’Université de Fribourg
    Décembre 2011.

  • Participations à la formation continue des magistrats français
    École nationale de la magistrature, Paris
    1999, 2002, 2005, 2006, 2011

Responsabilités et fonctions à la faculté de droit

  • Vice-doyenne aux relations avec les milieux professionnels
    Depuis septembre 2023

  • Présidente du Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (CeFAP)
    2006 - 2009 et 2015-…

  • Co-promotrice de la recherche Adults & Children in Postmodern Societies.

  • Membre de la Commission doctorale du domaine Sciences Juridiques
    2016 -…

  • Membre de la Commission du Master
    2016 - …

  • Co-promotrice et membre du comité d’encadrement et/ou participation à divers jurys de thèse de doctorat (en Belgique et à l’étranger).

  • Membre de la Commission des stages (de 1987 à 1989) et supervision scientifique des stages (1991)

  • Secrétaire de la Commission de la recherche de la Faculté de droit
    1989 - 1992

  • Membre du Bureau de l’assemblée du personnel scientifique de la Faculté de droit
    1990 - 1992

  • Représentante du personnel scientifique au Conseil de faculté
    1989 - 1993

  • Membre de la Commission de la licence
    1989 - 1992

  • Séjour scientifique à l’Université de Stanford
    Californie, États-Unis
    Du 13 janvier 1993 au 1er octobre 1993.

  • Antérieurement assistante au Département de droit privé de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain
    1986 - 1998

  • Chercheur pour le Fonds de développement scientifique de l’UCL
    Octobre 1991 - septembre 1994 (50 %)
    Année académique 1992 - 1993 (100 %)

Responsabilités hors de la faculté de droit

  • Présidente de l’Institut d’études de la famille et de la sexualité de l’UCL
    1999 - 2003

  • Membre en cette qualité du Bureau de la Faculté de psychologie et des sciences de l’éducation
    1999 - 2003

  • Membre du jury de thèses à l’UCL et dans d’autres universités belges et étrangères.

  • Participation au jury d’habilitation à diriger des recherches de Mme Laurence Francoz Terminal
    Université Jean Moulin Lyon 3.

Sociétés scientifiques

  • Membre du Conseil d’administration de l’Association Famille & Droit.

  • Membre de l’International Society of Family Law.

  • Membre de l’International Association of Family Lawyers.

  • Membre du comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial.

Activités au barreau

  • Avocat au barreau de Nivelles (1986 à 1992) puis de Bruxelles (depuis 1996).

  • Membre fondateur et associée du cabinet Sosson Pfeiff
    Avenue Michel-Ange, 86 à 1000 Bruxelles.

  • Associée dans le cabinet Wouters-Sosson-Pfeiff
    Avenue Louise 87 /17 à 1050 Bruxelles
    De 2000 à 2018.

  • Activités préférentielles :
    Droit de la famille, droit patrimonial de la famille et droit international de la famille.

  • Inscription à la liste des stagiaires
    Novembre 1986

  • Inscription au tableau de l’Ordre
    Novembre 1989

  • Membre du Comité de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles
    De 1988 à 1990

  • Inscription à la liste des avocats honoraires du barreau de Nivelles
    Décembre 1991

  • Inscription au tableau de l’Ordre du barreau francophone de Bruxelles
    Septembre 1996

Missions officielles

  • Expert auprès des chambres francophones de la section de législation du Conseil d’État
    « Droit des personnes et droit patrimonial de la famille, en ce compris les régimes matrimoniaux et le droit des successions et des donations ».

  • Audition par le Conseil d’Etat français dans le cadre de l’étude sollicitée par le premier ministre sur "le cadrage juridique préalable au réexamen de la loi relative à la bioéthique"
    23 avril 2018.

  • Membre du groupe de travail et de réflexion « Filiation, origines, parentalité » mis sur pied par la Ministre déléguée à la famille de la République française ayant pour tâche de participer à des travaux préparatoires à la loi sur la famille
    Sous la présidence d’I. THÉRY.

  • Diverses auditions devant les assemblées parlementaires :

    • Sous-commission « Droit de la famille » et commission « Justice » de la Chambre des représentants et du Sénat :

      • 28 janvier 2004 : l’établissement de la filiation et ses effets

      • 18 mai 2005 : hébergement et droit aux relations personnelles entre l’enfant et ses parents

      • 18 janvier 2006 : réforme du divorce

      • 11 mars 2009 : accouchement discret

      • 19 mars 2013 : accouchement discret

      • 12 et 19 mars 2014 : co-maternité

    • Comité d’avis pour l’Emancipation sociale : 8 janvier 2014, nom de l’enfant

    • Commission de la Santé publique, de l’Environnement et du Renouveau de la Société : 24 février 2015, anonymat du donneur

    • Commission des affaires institutionnelles du Sénat : 2 mars 2015, coparentalité

  • Participation au groupe de réflexion « Filiation » organisé par le Délégué général aux droits de l’enfant du Ministère de la Communauté française
    A partir de février 2010.

  • Audition par le Service Droits des femmes du Ministère français de l’Emploi et de la Solidarité
    Paris, 16 avril 1999
    Thème : L’accouchement sous X en Belgique.

  • Nomination en qualité d’expert extérieur par le Comité consultatif de bioéthique belge pour l’avis relatif à l’accouchement sous X
    1998.

Langues

 
  • Français : langue maternelle.

  • Anglais : très bonne connaissance active et passive ; séjours prolongés en pays anglophones ; conversation, lecture et rédaction aisées, gestion de nombreux dossiers en anglais (barreau) ; publications scientifiques en anglais.

  • Néerlandais : connaissance passive.