Luc Desaunettes-Barbero
Monsieur Desaunettes-Barbero est chercheur post-doctoral au CRIDES (UClouvain, Belgique) et membre du département de recherche du CEIPI (Université de Strasbourg, France). Il est également chargé de cours en droit de la propriété intellectuelle à l'Université de Saint-Louis (Belgique) et au MIPLC (Allemagne) ainsi qu'en droit de la concurrence à SciencePo Strasbourg et à l'Université de Strasbourg (France).
Ses recherches portent principalement sur la propriété intellectuelle et touchent à des questions liées aux secrets d'affaires (thèse sur les justifications et la forme optimale de la protection), au droit des brevets (coordination d'un groupe international d'universitaires sur le paquet 'brevet unitaires', publications sur la brevetabilité des espèces éteintes, la proportionnalité des mesures d'injonction, les certificats supplémentaire de protection, les brevets essentiels à une norme) et au droit d'auteur (une étude pour la Commission européenne sur l'impact des technologies de l'intelligence artificielle). Ses travaux portent également sur des questions plus transversales, telles que l'appropriation juridique des données et l'accès à celles-ci, l'effet des processus d'internationalisation (clauses de flexibilité des ADPIC) et d'européanisation (impact de l'harmonisation, rôle de la CJCE), ou la relation entre la protection de la propriété intellectuelle et le changement climatique et, de manière plus générale, les droits fondamentaux.
Outre le droit de la propriété intellectuelle, il s'intéresse également au droit de la concurrence (deux monographies traitant des articles 101 et 102 du TFUE ), et il étend le champ de ses recherches aux questions juridiques soulevées dans le cadre de l'économie de plateforme (traitement juridique de la portabilité des notations et des commentaires, désinformation).
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Cours
USL-B
- HDDR1360 - Intellectual Property Law, Saint Louis Bruxelles
Other
- Copyright Law in Practice, Munich, MIPLC
- Competition Law, Université de Strasbourg, SciencePo Strasbourg
Jean De Meyere
Monsieur De Meyere est doctorant au CRIDES et chercheur au Centre for IP and IT Law (CiTiP) à la KU Leuven. Il prépare une thèse sur la question de la régulation de la désinformation sur les plateformes numériques. Au CRIDES, il contribue aux projets REMEDIS (“REgulatory and other solutions to MitigatE online DISinformation”) et LED (“Law, Emotion, Disinformation”).
Il a obtenu son diplôme de droit de l’UCLouvain en 2019 et a ensuite travaillé comme consultant en prix de transfert chez PwC Belgique s avant de rejoindre Computer Task Group (CTG) en tant que consultant spécialisé dans la protection de la vie privée en février 2020. Il rejoint le CRIDES en avril 2022.
Il se concentre principalement sur le droit des technologies de l’information et de la communication, la régulation des plateformes, la protection des données personnelles et l’intelligence artificielle.
Publications
- Tom Buytaert, Jean De Meyere, Arrêt “Meta Platforms”: violation du RGPD constitutive d’un abus de position dominante, 9(2023) Journal de droit européen, 449.
- Alain Strowel, Jean De Meyere, The Digital Services Act: transparency as an efficient tool to curb the spread of disinformation on online platforms?, 14 (2023) JIPITEC 66 para 1.
Pierre-Yves Thoumsin
Monsieur Thoumsin est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2008 et spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Après avoir collaboré au sein de cabinets internationaux, il a fondé le cabinet Prioux Culot + Partners dont il dirige l’équipe dédiée à cette matière.
Il est diplômé en droit de l’UCLouvain et titulaire d’un master complémentaire en droits intellectuels (KU Leuven). Il est collaborateur scientifique au CRIDES depuis 2019. Il a également enseigné les droits intellectuels dans le cadre des travaux pratiques de l’Université libre de Bruxelles ainsi que lors de la formation initiale des avocats stagiaires du barreau de Bruxelles.
Pierre-Yves s'intéresse plus particulièrement aux marques, aux modèles et au droit d’auteur.
Sa biographie et ses publications peuvent être consultés sur sa page LinkedIn: https://www.linkedin.com/in/pythoumsin/ .
Colombe de Callataÿ
Madame de Callataÿ est juriste d’entreprise et assistante en méthodologie juridique à l’UCLouvain Saint-louis Bruxelles.
Elle a obtenu son bachelier en droit bilingue FR-NL à Saint-Louis et à la HUB, son master à l’UCL et a prolongé ses études par un LL.M en droit européen à Maastricht.
Après avoir fait publier son mémoire de fin d’études sur la responsibilité des intermédiaires en ligne, elle a rejoint le département spécialisé en droit de la propriété intellectuelle du cabinet NautaDutilh où elle a travaillé comme avocate pendant 7 ans, principalement dans des dossiers de contentieux en droit d’auteur et en droit des marques.
Elle travaille à présent au sein d’une des plus grandes entreprises Bruxelloises active dans la mobilité, la STIB, où elle conseille diverses équipes, entre autres pour les questions liées aux droits de propriété intellectuelle et aux réglementations en matière d’open data.
Elle occupe un mandat d’assistante en méthodologie juridique à l’UCLouvain Saint-louis Bruxelles depuis 2018. Elle y accompagne les étudiants dans leur premier exercise de recherche et de rédaction juridiques. Elle coache aussi les étudiants pour leurs exercices de plaidoiries (Moot Court) en droits intellectuels.
Sa biographie et ses publications peuvent être consultés sur sa page https://www.linkedin.com/in/colombe-de-callata%C3%BF-5a673454/
Cours
- DROI1130 - Séminaire de méthodologie juridique
Enguerrand Marique
Dr. Enguerrand Marique est maître de conférences invités à l’UCLouvain. Il enseigne les matières liées au droit des nouvelles technologies (Law and Tech Governance sur le campus de Bruxelles ainsi que Digital Law et EU Clinics on Digital Rights sur le campus de Louvain-la-Neuve).
Après avoir réalisé un master en droit à l’UCLouvain et un master complémentaire en droit commercial international en Californie, Dr. Enguerrand Marique a défendu en 2021 une thèse sur le droit des plateformes numériques intitulée “Building Trust in Digital Platforms via legal tools: new roles and new responsabilities for public authorities and private entities”.
Depuis 2020, dr. Enguerrand Marique est aussi universitair docent à l’Université de Radboud (NL), où il enseigne le droit du marché unique numérique ainsi que la résolution des litiges dans un environnement numérique.
Un premier volet de ses recherches actuelles analyse la manière dont les conflits surviennent sur les plateformes et à partir des interactions qui s'y déroulent (notamment dans le cadre du DSA). Un deuxième volet de ses recherches examine comment l'écosystème numérique permet de limiter le recours aux systèmes judiciaires en facilitant l'application des normes. Le troisième volet de ses recherches s'appuie sur ces deux premiers piliers. Il examine comment l'équité, la justice et l'efficacité des processus de résolution des conflits peuvent être améliorées à l’aide d’algorithmes.
Dr. Enguerrand Marique est toujours ouvert à de nouvelles collaborations et vous pouvez le contacter par le biais de son adresse e-mail institutionnelle.
Cours
USL-B
UCLouvain
- LDREU2202, Politiques européennes
- LDRHD2205, Questions approfondies de droit de l’entreprise
- LDROI2112, Digital Law
- LDROP2041, International Business Agreements
- LDROP2104, Clinic on European Digital Rights, Law, and Design
Pratiksha Ashok
Madame Ashok est titulaire d'un double diplôme en administration des affaires et en droit et d'une maîtrise en droit des sociétés et droit commercial de la faculté de droit de la Christ University en Inde. Elle est également titulaire d'une maîtrise en droit des sociétés de l'Université de Cambridge, au Royaume-Uni.
Elle est avocate auprès du Conseil du barreau de l'État du Karnataka et du Conseil du barreau de l'Inde.
Elle prépare son doctorat sur la « Protection des consommateurs dans l'économie collaborative » dans le cadre du projet PROSECO (Platform Regulatorys and Operations in the Sharing Economy).
Ses intérêts de recherche comprennent le droit numérique, le droit comparé et les études mondiales avec des perspectives du Sud.
Alain Strowel
Monsieur Strowel est professeur à l'UCLouvain (y compris sur le campus Saint-Louis) où il donne des cours de droit de la propriété intellectuelle, des technologies de l'information et des médias. Il donne également des cours dans deux masters avancés en droit de la propriété intellectuelle et des technologies de l'information au Munich IP Law Center et à l’Université d’Alicante (Magister Lucentinus). En 2020-2021, il a fait un séjour de recherche à l'Institut Weizenbaum for the Networked Society (Berlin). En 2023-2024, il a été visiting professor à l’Université Macquarie (Sydney). Alain est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et arbitre pour le système de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine de l'OMPI. Il a été nommé administrateur de l'Académie de droit européen (ERA, Trèves, 2012-2019) et a été élu à l'Academia Europaea en 2012. Depuis 2019, il préside le groupe de travail sur la propriété intellectuelle des académies européennes (ALLEA), auquel il a contribué depuis 2012. Alain est diplômé en droit, économie et philosophie à l'UCLouvain et à l'Université d'Amsterdam. Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'UCLouvain. Aujourd'hui, ses recherches se concentrent sur la gouvernance des données et de l'intelligence artificielle, ainsi que la régulation des plateformes en ligne.
Cours
USL-B
- BCOMU1314, Droit de l'information et de la communication, ,
- BDROI1261, Droit de la propriété intellectuelle,
- BDROI1272, Questions spéciales de droit économique,
UCLouvain
- LDROI2100, Séminaire d'accompagnement du mémoire en droits intellectuels et du numérique,
- LDROI2112, Digital Law,
- LDROP2102, Droits intellectuels et nouvelles technologies,
- LDROP2104, Clinic on European Digital Rights, Law, and Design
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Anne-Lise Sibony
Madame Sibony enseigne le droit européen à l'UCLouvain depuis 2015. Ses domaines d'expertise sont le droit du marché intérieur européen, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ses recherches ont toujours été interdisciplinaires, depuis sa thèse sur les tribunaux et le raisonnement économique, dans laquelle elle a examiné comment la jurisprudence en matière de concurrence intègre le raisonnement économique, jusqu'à ses travaux actuels sur les sciences comportementales et leur interaction avec le droit. Anne-Lise a commencé sa carrière universitaire après avoir étudié le droit et l'économie à Paris (d'où elle est originaire). Elle a étudié à l'Ecole Normale Supérieure (Paris) et a obtenu un Master sur la régulation à la London School of Economics. Avec Alberto Alemanno, elle a codirigé le premier ouvrage qui analyse les apports des sciences comportementales au droit européen (Nudge and the Law : A European Perspective, Hart, 2015). Elle publie régulièrement des contributions sur le marché intérieur et le droit de la consommation. Anne-Lise est également professeur invité à la KULeuven où elle enseigne le cours "Behavioral Sciences and the Law".
Cours
UCLouvain
- LDREU2206, EU Internal Market Law
- LDREU2207, Droit européen de la consommation
- LDROI2150, Méthodologie de la recherche en droit
Gaëlle Fruy
Madame Fruy a obtenu son bachelier en droit à l'Université Saint-Louis - Bruxelles en 2010 et son master en droit à l'Université Catholique de Louvain en 2012. Elle s'est ensuite inscrite au barreau de Bruxelles où elle a exercé dans les domaines du droit commercial, de la protection du consommateur, de la propriété intellectuelle, ainsi que du droit des nouvelles technologies. Elle a également suivi pendant cette période un master complémentaire en droit des nouvelles technologies et de la propriété intellectuelle à la Katholieke Universiteit Leuven, qu'elle a obtenu en 2015. Gaëlle a ensuite rejoint le Centre de droit privé de l'Université Saint-Louis - Bruxelles en tant que professeur-assistant en droit des obligations. Ses recherches portent sur les contrats civils et commerciaux, le droit de la consommation ainsi que le droit de la responsabilité civile. En 2020, elle a été admise au programme de doctorat en sciences juridiques avec pour thème de recherche “The relevance and effectiveness of classic consumerist protections in light of the reality of connected and ‘intelligent’ objects" (La pertinence et l'efficacité des protections consuméristes classiques à la lumière de la réalité des objets connectés et 'intelligents) sous la direction des professeurs Catherine Delforge et Alain Strowel.
Cours
USL-B
- MHUB1280N - Verbintenissenrecht
Diana Mocanu
Madame Mocanu est titulaire d'un master en droit européen de l'université "Alexandru Ioan Cuza" de Iași, ancienne stagiaire à l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne, ancienne associée principale chargée de la conformité au Centre de développement Amazon de Iasi, en Roumanie, et s'intéresse aux questions à l'intersection de l'intelligence artificielle et du droit. Elle poursuit actuellement son doctorat sous la direction du professeur Christophe Lazaro, dans le cadre du projet de recherche intitulé "Beyond persons and things : the legal status of AI" (Au-delà des personnes et des choses : le statut juridique de l'IA). Sa proposition soutient que la systématisation des arguments en faveur et contre les trois lignes d'action que le droit pourrait adopter en ce qui concerne l'IA (à savoir, accorder le statut de personne, renforcer le statut de chose ou créer un statut juridique sui generis) et l'apport de nouveaux arguments sont nécessaires pour atteindre l'objectif d'esquisser un "portrait-robot" de ce à quoi le statut juridique de l'IA devrait ressembler au sein de l'UE.
Quentin Fontaine
Monsieur Fontaine est collaborateur scientifique au CRIDES depuis 2022. Ses recherches portent sur la stratégie de l'UE en matière de données. Il est également avocat au barreau de Bruxelles au sein du département IPTech de Baker McKenzie, où sa pratique se concentre sur la protection des données personnelles, les télécommunications et le commerce électronique.
Il a contribué aux cours de Clinic on European Digital Rights, Law, and Design et de Droits intellectuels et nouvelles technologies.
François Wéry
Cours
UCLouvain
- LDROP2101 – Management of Intellectual Property Rights
Vincent Cassiers
Avocat chez Sybarius Avocats à Bruxelles et chargé de cours à l'Université de Louvain. Il est spécialisé dans le domaine de la propriété intellectuelle et est secrétaire de rédaction de la revue des droits de propriété intellectuelle (Buylant) depuis 2012.
Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain (UCL), il est également titulaire d'un diplôme d'études spécialisées (LLM) en droit et gestion des technologies de l'information et de la communication de l'Université de Namur (CRID-FUNDP). Il est titulaire d'un doctorat en droit (thèse sur la protection juridique des informations commerciales).
Vincent Cassiers est chargé de cours à l'Université catholique de Louvain et à l'Université catholique de Lille. Il est professeur de propriété intellectuelle pour les jeunes avocats du Barreau de Bruxelles.
Outre ses activités scientifiques, Vincent Cassiers est l'auteur de diverses publications dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit des affaires.
Il a notamment écrit, en collaboration avec Bernard Remiche, un ouvrage de référence sur le droit des brevets (Droit des brevets d'invention et du savoir-faire. Créer, protéger et partager les inventions au XXIème siècle, Bruxelles, Larcier, 2010, 740 p.).
Vincent Cassiers est secrétaire du comité de rédaction de la revue " L'Ingénieur-Conseil / Intellectual Property " aux éditions Larcier et membre du conseil d'administration de l'Association internationale de droit économique (AIDE).
Cours
UCLouvain
- LDROI1306, Droits réels et intellectuels
- LDROP2103, Droit des contrats relatifs à la propriété intellectuelle
- LEPL2214, Droit, régulation, contexte juridique
Charles Helleputte
Monsieur Helleputte dirige le département “EU cybersecurity, data, and privacy” chez Steptoe. Charles fournit des conseils pratiques et pragmatiques aux clients confrontés à des exigences accrues en matière de responsabilité vis-à-vis des utilisateurs, en aidant les organisations à tester de nouvelles réponses, telles que l'utilisation plus large de normes ou de mécanismes de certification tout au long du cycle de vie des données dans un large éventail d'industries (réglementées et non réglementées). Il est également expérimenté dans la représentation de clients devant les autorités de contrôle et les tribunaux nationaux et européens, y compris le groupe de travail n° 29 (aujourd'hui le Comité européen de la protection des données). Charles est titulaire d'une certification CIPP/E (Certified Information Privacy Professional/Europe). Il est co-président du chapitre Brussels KnowledgeNet de l'International Association of Privacy Professionals (IAPP) et expert juridique auprès de l'ENISA, l'agence de cybersécurité de l'Union européenne. Il joue un rôle actif au sein du comité de l'économie numérique de l'AmCham EU, qui représente les intérêts des entreprises américaines en Europe.