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Tronc commun du Master en droit (horaire décalé) [70.0]Unités d'enseignement obligatoires (47 crédits)L'étudiant·e est tenu·e de suivre les UE suivantes:LDRHD2101 Droit fiscalLDRHD2102 Droit international privéLDRHD2103 Public International LawLDRHD2104 Droit des sociétés et droit comptableLDRHD2105 Droit patrimonial de la familleLDRHD2106 Droit de la sécurité socialeLDRHD2107 Droit de l'insolvabilitéTravaux pratiques (6 crédits)L'étudiant·e est tenu·e de réaliser trois travaux pratiques dans trois matières imposées selon une tournante: droit des sociétés et droit comptable, droit patrimonial de la famille, droit de la sécurité sociale, droit des sûretés, droit international privé, droit fiscal, droit international public, droit public, droit des politiques publiques.
Mémoire (17 crédits)LDRHD2100 Séminaire d'accompagnement du mémoireFR
q2 15h 2 crédits
LDRHD2200 Mémoire de fin d'étudesFR
q1+q2 15 crédits
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Finalité spécialisée [30.0]Contenu:LDRHD2201 Droit pénal spécialLDRHD2202 Recht en overheidsbeleid – Droit des politiques publiquesDispensé en partie en néerlandais.
LDRHD2203 Droit européen approfondi -
Options et/ou cours au choix
L'étudiant·e est tenu·e de choisir quatre unités d'enseignement dans les options du programme, pour un volume horaire total de 120 heures et pour une valeur de 20 crédits : - soit une option (ensemble de trois unités d'enseignement, parfois en faisant un choix au sein de l'option) et une 4ème unité d'enseignement à choisir dans les options disponibles; - soit quatre unités d'enseignement à choisir dans les options disponibles.
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Accidents et responsabilité [15.0]Contenu:LDROP2011 Droit des accidents et des catastrophesLDROP2012 Réparation et évaluation des dommagesLDROP2013 Droit européen et comparé de la responsabilité civile - European and Comparative Law of TortsDispensé pour partie en anglais.
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Assurances [15.0]Contenu:LDROP2021 Droit des assurancesLDROP2023 Assurances de personnes
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Banque et finance [15.0]Contenu:LDROP2031 Financial Markets RegulationsLDROP2032 Droit des produits financiersLDROP2033 Droit bancaire
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Commerce international [15.0]Contenu:LDROP2041 International Business AgreementsLDROP2042 Droit économique internationalLDROP2043 Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux - Alternative Methods of Settlement of Commercial DisputesDispensé pour partie en anglais.
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Contrats et biens [15.0]Contenu:LDROP2051 Droit européen et comparé des contrats - Comparative European Contract LawDispensé pour partie en anglais
LDROP2052 Droit immobilier -
Environnement, urbanisme et cadre de vie [15.0]Contenu:LDROP2062 Droit de l'urbanismeLDROP2063 Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental LawDispensé pour partie en anglais.
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Droit de la famille [15.0]Contenu:LDROP2071 Droit approfondi de la famille - Advanced aspects of Family LawDispensé pour partie en anglais.
LDROP2072 Individu, famille et ÉtatLDROP2073 Pratiques en droit de la famille -
Droit fiscal [15.0]
En bloc 1 du master, l'étudiant.e est tenu.e de choisir trois unités d'enseignement parmi la liste suivante:
Contenu:LDROP2081 European and International Tax LawLDROP2082 Droit fiscal des sociétésLDROP2084 Taxe sur la valeur ajoutée -
Droits de l'Homme - Human Rights [15.0]
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Droits intellectuels et du numérique [15.0]
En bloc 1 du master, l'étudiant.e est tenu.e de choisir trois unités d'enseignement parmi la liste suivante:
Contenu:LDROP2104 Clinic on European Digital Rights, Law, and DesignCe cours est suspendu pour l'année académique 2024-25.
LEUSL2113 Digital EuropeEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
> Patricia Nouveau (supplée Christophe Lazaro)
> Alain Strowel (supplée Christophe Lazaro)
Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
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Droit international public [15.0]
En bloc 1 du master, l'étudiant.e est tenu.e de choisir trois unités d'enseignement parmi la liste suivante:
Contenu:LDROP2162 International Humanitarian LawEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jérôme De Hemptinne
> Jérôme De Hemptinne (supplée Raphael Van Steenberghe)
LDROP2184 International Disputes SettlementLDRIN2001 Theory and History of International Law -
Droit pénal international, européen et comparé [15.0]
L’option droit pénal international, européen et comparé est suspendue en 2024-25.
Contenu:LDROP2121 Droit pénal comparéLDROP2122 European criminal lawLDROP2123 Droit pénal international -
Droit de la santé [15.0]Contenu:LDROP2131 Droit médical et biomédical - Medisch en biomedisch rechtDispensé pour partie en néerlandais.
LDROP2132 Droit public de la santéLDROP2133 Droit social de la santé -
Droit social [15.0]Contenu:LDROP2141 International Social LawLDROP2143 Droit social de l'Union Européenne
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Théorie du droit [15.0]Contenu:LDROP2151 Legal History and History of Justice - Histoire du droit et de la justiceDispensé pour partie en anglais.
LDROP2152 Sociologie du droitLDROP2153 Philosophie du droit -
Mondialisation et litiges privés [15.0]Contenu:LDROP2173 Droit international privé (questions d'actualité) - Private International LawDispensé pour partie en anglais.
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Droit public et démocratie en action [15.0]Contenu:LDROP2192 Droit du financement de l'action publique - Public Finance LawDispensé pour partie en anglais
LDROP2193 Contractualisation de l'action publique
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Module complémentaire (concerne uniquement les étudiant.es qui ont obtenu un accès à la formation moyennant complément de formation)Pour accéder à ce master, l'étudiant·e doit maîtriser certaines matières. Si ce n'est pas le cas, elle ou il se verra ajouter, par le Jury, au premier bloc annuel de son programme de master, les enseignements supplémentaires nécessaires.
Le contenu du module complémentaire en droit répond aux exigences de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de Belgique du 30 août 2017, communément appelé « arrêté Passerelles ». L'étudiant.e est tenu.e de suivre l'ensemble de ces cours.
Module complémentaire pour les bacheliers en droit (Hautes Ecoles et Promotion sociale)Cours obligatoires (57 crédits)LDROI1005 Méthodologie juridiqueFR
q2 45h 4 créditsEnseignant(s):
> Christelle Macq (supplée Marie-Aude Beernaert)
> Damien Vandermeersch (supplée Marie-Aude Beernaert)
Christelle Macq (supplée Marie-Aude Beernaert)
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleLDROI1302 Sociaal recht - Droit socialLDROI1303 Droit de l'entrepriseLDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droit des biensLDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Arnaud Hoc (supplée Jean-François Van Drooghenbroeck)
> Jean-François Van Drooghenbroeck
LDROI1312 Droits intellectuelsTravail dirigé (3 crédits)Travail dirigé (3 crédits)L'étudiant·e réalise un travail dirigé parmi les matières suivantes : droit constitutionnel, droit des obligations, droit pénal, droit de la procédure pénale, droit des personnes et de la famille, droit social, droit de l'entreprise, droit administratif, droits réels et intellectuels ou droit judiciaire.
FR
q1+q2 0h+12h 3 crédits
FR
q1+q2 0h+12h 3 crédits
Module complémentaire pour les bacheliers universitaires avec mineure d'accès en droitLDROI1005 Méthodologie juridiqueLDROI1281 Nederlandse rechtstaal (Néerlandais juridique) - Niveau intermédiaireOu bien l'étudiant·e suivra le LDROI1284 Nederlandse rechtstaal - Niveau avancé si son niveau le permet.
FR
q1+q2 0h+12h 3 crédits
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleLDROI1302 Sociaal recht - Droit socialLDROI1303 Droit de l'entrepriseLDROI1304 Droit des contratsLDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droit des biensLDROI1309 Ethique appliquée au droitFR
q1 30h 3 créditsEnseignant(s):
> Maxime Lambrecht (supplée Christophe Lazaro)
> Christophe Lazaro
LDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Arnaud Hoc (supplée Jean-François Van Drooghenbroeck)
> Jean-François Van Drooghenbroeck
LDROI1310 Introduction to comparative lawLDROI1312 Droits intellectuels